L'Office émet ses recommandations relatives aux allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien

Aperçu

La recherche de l'Office se fonde sur l'expertise indépendante d'experts en allergies et sur des consultations relatives aux politiques, aux lignes directrices et aux règlements des transporteurs en matière d'accommodement tant au Canada qu'à l'échelle internationale.

Ce rapport a été élaboré à la suite d'une directive de l’ancienne ministre des Transports, Lisa Raitt, C.P., députée, d’enquêter sur la question des passagers allergiques aux arachides, aux noix et aux graines de sésame à bord des aéronefs de 30 sièges ou plus, visant les vols intérieurs et internationaux à destination et en provenance du Canada, exploités par des transporteurs aériens canadiens et étrangers.

Conclusions

Les experts contractuels de l'enquêtrice de l'Office ont conclu qu’il n’y a presque pas de preuves de risque d’anaphylaxie par inhalation d’allergènes d’arachides, de noix ou de graines de sésame ou encore par contact dermique. Les risques possibles seraient plutôt attribuables à une ingestion accidentelle.  

Ainsi, l'enquêtrice a conclu que les mesures d’atténuation ci-après seraient les plus efficaces:

  • établir une zone tampon, constituée de la rangée dans laquelle le passager allergique s’assoit, ou du siège fusiforme;
  • faire une annonce destinée aux autres passagers de la zone tampon les avertissant qu’ils doivent éviter de consommer des arachides, des noix ou des graines de sésame ou encore des aliments qui en contiennent;
  • ne pas servir de repas ou de collations renfermant des arachides, des noix ou des graines de sésame dans la zone tampon;
  • indiquer aux passagers qui ont donné un préavis de leurs allergies qu’on s’attend à ce qu’ils prennent les mêmes précautions qu’en temps normal, notamment de transporter sur eux leurs médicaments contre les allergies; de nettoyer l’espace autour de leur siège pour retirer tout allergène, et d’apporter leurs propres aliments;
  • permettre aux passagers d’épousseter et de nettoyer l’espace autour de leur siège;
  • faire en sorte que les politiques sur les sites Web des transporteurs aériens informent les passagers de la façon de demander des mesures d’accommodement, ainsi que de leurs responsabilités connexes;
  • former les équipages de conduite à reconnaître les signes et les symptômes d’une réaction allergique.

Prochaines étapes

Les conclusions de ce rapport permettront d'éclairer la prise de futures mesures à l'Office, y compris par l'intermédiaire de son Initiative de modernisation de la réglementation. De telles mesures pourraient se traduire par l'établissement de normes de rendement et l'élaboration de documents d’information s’il faut se pencher sur la question selon un angle systémique.

L'Office effectuera également une révision de ses décisions  n° 228-AT-A-2011

et 134-AT-A-2013. L'article 32 de la Loi sur les transports au Canada prévoit que l’Office peut réviser, annuler ou modifier ses décisions en raison de faits nouveaux ou en cas d’évolution des circonstances de l’affaire visée par ces décisions.

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