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juin 2010
Modification du Règlement sur les transports aériens : aperçu
Introduction au Règlement sur les transports aériens
Le règlement : pourquoi le mettre à jour?
Objectifs de la consultation avec les intervenants
Calendrier prévu d'actualisation du RTA
Actualisation du RTA : phase 1...
Page Web | 2013-11-26
cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’office examine les demandes ... avec le gestionnaire, licences et affrètements, transport aérien .
Cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’Office ... avec le gestionnaire, Licences et affrètements, transport aérien .
avis à l’ industrie : demandes d’exemption de ...
Publication | 2013-03-27
... n o 121-a-2003 « [...] les ententes de transport aérien sont négociées en fonction d'un équilibre des avantages qu'elles ... intervenants, de générer des revenus additionnels pour l' industrie du tourisme du nouveau-brunswick, la communauté de moncton et ...
Publication | 2013-01-01
... juin 2008 après avoir tenu des consultations auprès de l' industrie , le groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence, ... européenne (ue) concernant un accord sur le transport aérien qui prévoit une concession progressive de droits de trafic. les ...
Page Web | 2013-11-26