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... une juste concurrence entre tous les annonceurs dans l’ industrie du transport aérien
Deuxième objectif — Promouvoir une juste concurrence entre tous ...
Publication | 2015-10-02
... d’autres renseignements sur ce qui constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé avis à l’ industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2017-03-31
... d’autres renseignements sur ce qui constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé avis à l’ industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2014-08-22
cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’office examine les demandes ... avec le gestionnaire, licences et affrètements, transport aérien .
Cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’Office ... avec le gestionnaire, Licences et affrètements, transport aérien .
avis à l’ industrie : demandes d’exemption de ...
Publication | 2013-03-27
... des droits des consommateurs et des représentants de l’ industrie du transport aérien afin de faciliter l’élaboration du nouveau règlement sur la ...
Publication | 2018-10-15
... n o 121-a-2003 « [...] les ententes de transport aérien sont négociées en fonction d'un équilibre des avantages qu'elles ... intervenants, de générer des revenus additionnels pour l' industrie du tourisme du nouveau-brunswick, la communauté de moncton et ...
Publication | 2013-01-01
... a été placée bien en vue au bureau du transporteur aérien ; le texte sur l'affiche indique clairement que le tarif du ... des consommateurs, des transporteurs aériens et de l' industrie (par exemple, les voyagistes ou les agents de voyage) à l'égard ...
Publication | 2009-04-29
la pandémie de covid-19 et l’effondrement du transport aérien mondial qu’elle a entraîné ont fait ressortir une lacune dans le ... de défense des consommateurs et des intervenants de l’ industrie sur l’établissement des nouvelles exigences. l’otc a fourni un ...
Publication | 2021-07-02
... qu’elle soit basée sur l’équipement de leur parc aérien . points de vue de l’ industrie du transport aérien les intervenants de l’ industrie ...
Publication | 2023-11-15
... consultations auprès des personnes handicapées et de l’ industrie , dont les membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ... à la mobilité ne sont pas conçues pour le transport aérien ; par conséquent, elles ne peuvent pas être modifiées facilement ...
Publication | 2019-09-10
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