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... consultations auprès des personnes handicapées et de l’ industrie , dont les membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ... à la mobilité ne sont pas conçues pour le transport aérien ; par conséquent, elles ne peuvent pas être modifiées facilement ...
Publication | 2019-09-10
... a lancé une consultation auprès des intervenants de l' industrie , des experts et des membres du public que le sujet intéresse, afin ... règlements, lignes directrices et outils sur le transport aérien pour qu'ils reflètent l'évolution au sein de l' industrie , pour ...
Page Web | 2019-07-10
... et il entend travailler en collaboration avec l’ industrie et utiliser les sanctions seulement lorsqu’elles seront ... et il entend travailler en collaboration avec l’ industrie et utiliser les sanctions seulement lorsqu’elles seront ...
Page Web | 2015-10-20
... d’accessibilité veiller à l’accessibilité de l’ industrie pour en savoir davantage sur aéronefs gares de voyageurs voitures ... d’accessibilité Veiller à l’accessibilité de l’ industrie Pour en savoir davantage sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures ...
Page Web | 2017-01-04
... sommes l’organisme de réglementation économique de l’ industrie des transports. nous prenons et mettons en œuvre des règlements. ... les aides à la mobilité de l’association du transport aérien international. de plus, l’office, au nom du canada, préside une ...
Discours | 2023-04-17
en tant qu'organisme de réglementation économique de l' industrie du transport aérien , conformément au
En tant qu'organisme de réglementation économique de l' industrie du transport aérien , conformément au
règles du canada concernant les bagages pour ...
Page Web | 2014-08-26
... une juste concurrence entre tous les annonceurs dans l’ industrie du voyage aérien .
Promouvoir une juste concurrence entre tous les annonceurs dans ...
Page Web | 2014-05-21
est vendu directement au public par le transporteur aérien pour un trajet régulier, en vue du transport de passagers ou de ... la politique gouvernementale et les pratiques de l’ industrie ont continué d’évoluer, avec une transition marquée depuis des ...
Page Web | 2017-08-23
cette année, l’ industrie canadienne du transport a continué de se rétablir des ... de passagers aériens . l’office, ainsi que l’ industrie , les passagers et d’autres organismes gouvernementaux, fait ... seront des outils utiles à la collaboration avec l’ industrie pour promouvoir l’accessibilité dans le secteur des transports. ...
Publication | 2023-10-17
... en précisant notamment dans quels cas un transporteur aérien devrait être exempté d’indiquer un prix de base dans son tarif. ... en précisant notamment dans quels cas un transporteur aérien devrait être exempté d’indiquer un prix de base dans son tarif. ...
Consultation | 2019-02-13
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