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volumes imprévisibles de plaintes relatives au transport aérien : dans les dernières années, l’office a vu son nombre de plaintes ... des informations exactes au public. réaction de l’ industrie aux modifications législatives et réglementaires : le règlement ...
Publication | 2023-11-30
Le 2 juillet 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui que son projet de Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens, qui prévoit de nouvelles exigences de remboursement, est maintenant...
Nouvelles | 2021-07-02
... ou des problèmes relatifs au transport ferroviaire, aérien et maritime intérieur et international. réaliser des recherches sur ... et des analyses de marché relatives aux frais de l’ industrie ou à l’échelle des taux, aux tarifs, aux prix ou aux structures ...
Page Web | 2014-06-05
... des droits des personnes ayant une déficience, et industrie . certains points de vue qui sont ressortis des consultations ... aux arachides, aux noix et aux graines de sésame). l’ industrie s’oppose à un processus d’autorisation préalable pour ...
Page Web | 2017-05-10
... et les fournisseurs qui travaillent à leurs côtés. l' industrie du transport aérien et l’office des transports du canada ont vu le jour presque en ...
Discours | 2016-11-16
... a reçus de la part de personnes handicapées, de l’ industrie , des membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ... de transport relevant de notre compétence – transport aérien , et transport interprovincial et international de passagers par ...
Page Web | 2022-03-14
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
au cours de l’exercice 2022-2023, l’ industrie canadienne des transports a continué de récupérer des ... transports du canada (office). l’office, ainsi que l’ industrie , les passagers et d’autres organisations gouvernementales, fait ... publiée. ces plans seront utiles pour travailler avec l’ industrie à améliorer l’accessibilité dans les transports. grâce à ...
Publication | 2023-11-09
... voir la note sur l'accessibilité 17 105 95 72 aérien 6728 3825 7444 7630 4461 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 23 33 33 18 ... Voir la note sur l'accessibilité 17 105 95 72 Aérien 6728 3825 7444 7630 4461 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 23 33 33 18 ...
Page Web | 2023-07-04
... que vous êtes en déplacement et que votre transporteur aérien cesse ses activités, vous devriez dès que possible communiquer avec ... que vous êtes en déplacement et que votre transporteur aérien cesse ses activités, vous devriez dès que possible communiquer avec ...
Nouvelles | 2018-10-03
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