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... la hausse de l’âge moyen de la population. le transport aérien est d’ordre mondial, mais d’un pays à l’autre, les normes en ... à mieux faire connaître l’accessibilité du transport aérien à l'échelle internationale. l’engagement de l’otc à promouvoir ...
Page Web | 2020-08-26
... déterminé que la coopérative de transport maritime et aérien , exerçant son activité sous le nom de groupe ctma, a enfreint les ... 8 et 9 du
Coopérative de transport maritime et aérien , exerçant son activité sous le nom de Groupe CTMA
coopérative ...
Mesures d’application | 2018-12-31
le secteur du transport aérien traverse sa plus grave crise depuis le premier vol commercial ... en raison de pertes financières. le secteur du transport aérien a toujours eu un parcours semé d’importantes expansions et de ... se transformera en une résurgence du secteur du transport aérien . la question est de savoir à quoi ressemblera le secteur à ...
Discours | 2020-11-02
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’agence des services frontaliers du canada
Guide sur les ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
guide sur les ...
Publication | 2020-05-01
le rapport sur les aides à la mobilité et le transport aérien , rédigé par un groupe de travail international établi par ... sur les aides à la mobilité et le transport aérien
l’office des transports du canada publie les recommandations du ...
Nouvelles | 2019-09-10
Cas no 20-01590
30 septembre 2020
Préparé par :Tom Oommen, enquêteur
Désignation de l’enquêteur et portée de son rapport
Le 13 février 2020, l’Office des transports du Canada (Office) a ouvert une enquête sur les plaintes des passagers alléguant que les transporteurs canadiens n’ont pas...
Page Web | 2020-11-05
... commandé nouveau aides à la mobilité et transport aérien - rapport final
Transport d’animaux de soutien émotionnel à ... commandé Nouveau Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
rapports et initiatives ...
Page Web | 2022-07-06
(1) Le ou vers le 1er octobre 2022, Flair Airlines Ltd. a accepté de transporter le fauteuil roulant électrique d'un passager, l'a endommagé et a omis de fournir dès son arrivée à destination, sans frais, une aide de remplacement temporaire convenable, contrevenant ainsi au paragraphe 155(1) du...
Mesures d’application | 2023-04-18
(A) Le ou vers le 10 mars 2023, à l'aéroport international Pearson de Toronto (CYYZ), United Airlines, Inc. a omis de fournir aux passagers, au moyen d’annonces faites sur support audio, la raison du retard du vol numéro UA5634, contrevenant ainsi au paragraphe 13(4) du Règlement sur la protection...
Mesures d’application | 2023-03-31
... visant à promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l'échelle internationale et à encourager des états membres à ... se servir pour améliorer l’accessibilité du transport aérien à l'échelle internationale. en septembre 2019, le canada a invité ...
Page Web | 2020-08-26
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