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La version prononcée fait foi
L’heure du départ : Passer à la mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
Comme quelques-uns d’entre vous le savent, en plus d’être président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada, l’OTC, je suis professeur...
Discours | 2018-05-17
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2021-10-01
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-08-28
... de l’aviation civile internationale. le transport aérien , de par sa nature, traverse souvent les frontières. à la fois les ... intérêt à ce que les façons de rendre le transport aérien accessible soient aussi uniformes que possible partout dans le ...
Discours | 2019-04-10
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à faire fond sur les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères, au moyen Base de référence du fardeau administratif,...
Page Web | 2016-01-29
services norme objectif licences de service de transport aérien délivrées 7 jours après avoir reçu la demande complète 85 % ... Services Norme Objectif Licences de service de transport aérien délivrées 7 jours après avoir reçu la demande complète 85 % ...
Page Web | 2021-05-28
... sur un vaste éventail de questions relatives au transport aérien , ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale, et par ... sur un vaste éventail de questions relatives au transport aérien , ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale, et par ...
Page Web | 2014-01-22
... disponible. au milieu des années 30, le transport aérien s’est répandu de plus en plus, grâce à des petites entreprises de transport aérien exploitant leurs activités au canada. en 1935, le gouvernement bennett ...
Publication | 2017-06-12
... qui débutera bientôt, se penchera sur le transport aérien , y compris sur le processus de délivrance des licences aériennes de ... relatives au contrôle de fait d'un transporteur aérien canadien à la lumière des nouveaux règlements sur les ... qui débutera bientôt, se penchera sur le transport aérien , y compris sur le processus de délivrance des licences aériennes de ...
Discours | 2016-11-18
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Le développement de ses villes, de ses ports et de ses chemins de fer est étroitement lié. Vancouver, plus que tout autre endroit, en témoigne; située à l’intersection du détroit de...
Discours | 2016-10-28