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plaintes relatives au transport aérien
Plaintes relatives au transport aérien
le règlement de différends par la médiation - outil ...
Publication | 2023-09-30
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-11-30
... le document intitulé aides à la mobilité et transport aérien : rapport final , puis nous avons publié le rapport retenue et ... le document intitulé Aides à la mobilité et transport aérien : rapport final , puis nous avons publié le rapport Retenue et ...
Nouvelles | 2022-12-02
Autre format disponible
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Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences...
Publication | 2021-02-09
Autre format disponible
PDF
Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer.
L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28
... plus ciblée. les compagnies de transport ferroviaire et aérien ne sont désormais plus la propriété du gouvernement. voyager au ... du système ferroviaire et a été étendu aux secteurs aérien et maritime. en 1988, on lui a confié un mandat de protection des ...
Discours | 2017-05-18
... de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien . améliorer l'accessibilité du système de transport utiliser tous ... de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien . Améliorer l'accessibilité du système de transport Utiliser tous ...
Page Web | 2022-05-29
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu...
Publication | 2020-08-28
Message du Président et premier dirigeant
Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme ... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme ...
Page Web | 2016-02-22