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Égypte
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement de la république arabe d'égypte et le ... administratif Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement de la République Arabe d'Égypte et le ...
Accords relatifs au transport aérien | 2006-12-05
Bahamas
1. Date de l'Accord Le 19 août 1949 Accord de services entre le Canada et le Royaume-Uni (par voie d'assujettissement) 2. Autres actes Le 10 août 2006 Lettre du Ministre (Désignation de WestJet) Le 26 août 2010 Lettre du Ministre (Désignation d'Air Transat) Le 16 décembre 2010 Note...
Accords relatifs au transport aérien | 2006-08-10
Aruba
... des pays-bas à l'égard d'aruba concernant le transport aérien le 24 janvier 2001 accord signé (ad referendum) Titre officiel : ... des Pays-Bas à l'égard d'Aruba concernant le transport aérien le 24 janvier 2001 Accord signé (ad referendum) aruba ...
Accords relatifs au transport aérien | 2006-08-02
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Impacts de la pandémie Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Scripts sur les questions clés : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Lignes externes sur la Loi d’exécution du budget Document de synthèse de la loi d'exécution du budget Loi d’...
Page Web | 2023-09-15
L’Office des transports du Canada impose des sanctions administratives pécuniaires à American Airlines pour des infractions au Règlement sur la protection des passagers aériens
Le 28 septembre 2023 – Gatineau, QC – Office des transports du Canada Contenu connexe Sanction administrative pécuniaire - American Airlines inc. - 51 000 $ - Date d’émission: 28 septembre 2023 Sanction administrative pécuniaire - American Airlines inc. - 13 500 $ -...
Nouvelles | 2023-09-28
Guatemala
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de la république ... referendum) Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-12-27
Brésil
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de la république ... ad referendum Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-07-27
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2022 à septembre 2023
... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si une compagnie ... plaintes relatives à l’accessibilité. Section:  Aérien Archived content:  No Body:  nombre de plaintes aériennes par ...
Page Web | 2023-11-08
Fidji
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord relatif aux transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de Fidji Le 30 avril 1974 En vigueur 2. Autres actes Le 22 février 1983 Désignation d'Air Pacific Limited Le 13 février 1997 Procès-verbal approuvé (nouvel...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-09-17

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