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Version LSQ de Voyager à l’extérieur du Canada
End of ASL videos - Voyager à l’extérieur du Canada
Nos conseils vous aideront également à planifier vos voyages à l’extérieur du pays. Toutefois, n’oubliez pas que les normes et les...
Page Web | 2020-12-03
... le réseau de transport de compétence fédérale (modes aérien , ferroviaire et maritime). préparer des réponses pour donner suite ... le réseau de transport de compétence fédérale (modes aérien , ferroviaire et maritime). Préparer des réponses pour donner suite ...
Page Web | 2014-06-05
: rakesh manhas ( aérien ) / ryan dallaway (ferroviaire): soutien analytique à d’autres ... public, analyse des coûts de l’aof,
: Rakesh Manhas ( Aérien ) / Ryan Dallaway (Ferroviaire): soutien analytique à d’autres ...
Page Web | 2021-09-27
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien pourrait imposer des restrictions sur les types de produits ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien pourrait imposer des restrictions sur les types de produits ...
Page Web | 2020-12-03
La version prononcée fait foi
S’envoler : Un aperçu du processus de création du Règlement sur la protection des passagers aériens
Quel plaisir que d’être à l’assemblée générale annuelle de l’Association canadienne des automobilistes, l’ACA, le plus important groupe de défense des droits des...
Discours | 2018-06-06
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2023-11-17
... en plus de nos mandats liés à l’industrie du transport aérien , nous surveillons d’autres aspects du système national de ... En plus de nos mandats liés à l’industrie du transport aérien , nous surveillons d’autres aspects du système national de ...
Discours | 2022-09-22
... les aides à la mobilité de l’association du transport aérien international. de plus, l’office, au nom du canada, préside une ... les aides à la mobilité de l’Association du transport aérien international. De plus, l’Office, au nom du Canada, préside une ...
Discours | 2023-04-17
... fédérale – c.-à-d. tous les services de transport aérien et la plupart des services de transport de passagers par train, ... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien . certaines exigences du rtaph s’appliquent à la fois aux ...
Publication | 2020-05-01
1. Date de l'Accord
Titre officiel :
Accord de services aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Barbade
Le 13 décembre 2007
Provisoirement en vigueur
2. Autres actes
Le 30 décembre 1977
Notes diplomatiques (prix des billets)
Le 17 mai 1985
Procès-verbal...
Accords relatifs au transport aérien | 2008-02-08
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