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Survol de l'accessibilité
Normes d’accessibilité Veiller à l’accessibilité de l’industrie Pour en savoir davantage sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures de chemin de fer Traversiers Rapports de conformité L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
Voyager avec une personne de soutien
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien (acsta) doit faire tout son possible pour contrôler en Si vous ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) doit faire tout son possible pour contrôler en travelling ...
Page Web | 2023-05-05
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2023-2024 pour CN et CP
Le 27 avril 2023 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2023-2024, qui commence le 1er août. L’IPCAV s’établit à 1,8295 pour la...
Nouvelles | 2023-04-27
Document de consultation : Modifications proposées pour clarifier, simplifier et renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
Lire le pdf (507 KB) Table des matières Introduction Survol Modifications réglementaires proposées Vos commentaires et comment les soumettre Comment l’OTC utilisera vos commentaires Annexe A : Réacheminement et remboursements dans le RPPA 2019...
Publication | 2023-07-11
Aperçu et FAQ : Différends relatifs au transport fédéral
plaintes relatives au transport aérien transports accessibles transport ferroviaire transport maritime Plaintes relatives au transport aérien Transports accessibles Transport ferroviaire Transport maritime ...
Page Web | 2016-09-13
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-03-02
Guide sur le dépôt des demandes d’autorisation de location d’aéronefs avec équipage
Lire la version PDF (490 ko) Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Les exigences relatives à la location d’aéronefs avec équipage sont énoncées à l’article 60 de...
Publication | 2021-06-18
FAQ : Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada)
1. Quel est le but de ce règlement? Le Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada) offre d'autres options en ce qui a trait à l'application de la Loi sur les transports au Canada et de ses règlements connexes. 2. Quels sont les éléments clés de ce règlement? Le Règlement...
Page Web | 2014-12-23
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
Sommaire Introduction et contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
Résumé du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (295 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : En quoi consistent les...
Page Web | 2022-03-14

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