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Rapport du Bureau du vérificateur général du Canada : TRAN – le 27 février 2024
... etc.) et de modes de transport multiples (p. ex. transport aérien , ferroviaire, transport par traversier, etc.), de sorte que le ... etc.) et de modes de transport multiples (p. ex. transport aérien , ferroviaire, transport par traversier, etc.), de sorte que le ...
Page Web | 2024-06-11
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2022)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2022-09-29
Australie
titre officiel : accord relatif au transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de l'australie le ... en vigueur Titre officiel : Accord relatif au transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Australie Le ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-07-13
Plan ministériel 2020-2021
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28
Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
aérien Aérien faits saillants du règlement sur les transports accessibles aux ...
Page Web | 2022-03-14
Plaintes et différends relatifs au transport maritime
 plainte relative au transport aérien  Plainte relative au transport aérien plaintes et différends relatifs au transport maritime ...
Page Web | 2023-09-30
Affichage en ligne des tarifs des transporteurs aériens
Un tarif est un contrat entre le transporteur et ses passagers. Y sont précisés les droits et les obligations des passagers, ainsi que les droits du transporteur et ses responsabilités envers les passagers. Les transporteurs doivent honorer leur tarif en tout temps. Le tarif ne doit pas être...
Page Web | 2019-09-05
L’Office des transports du Canada a rendu une décision ordonnant le paiement d’indemnités pour les passagers touchés par une annulation en raison d’une pénurie de membres d’équipage
Le 26 août 2022, l’Office des transports du Canada (Office) a rendu une décision concernant une annulation de vol causée par une pénurie de membres d’équipage. Dans cette décision, l’Office a conclu qu’Air Canada n’a pas fourni de preuves pour démontrer que l’annulation du vol des parties...
Nouvelles | 2022-08-26
Cuba
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement de la république ... en vigueur Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-11-27

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