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Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système de gestion des cas
... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme ... éventail de questions au sujet des modes de transport aérien , ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme ...
Page Web | 2016-02-22
Chiens d’assistance
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien (acsta) doit faire tout son possible pour contrôler en Version ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) doit faire tout son possible pour contrôler en service ...
Page Web | 2023-05-05
Tableau de bord - Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si une compagnie ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’OTC; les chiffres n’indiquent pas si une compagnie ...
Nouvelles | 2023-05-02
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 16 mai 2018
La version prononcée fait foi L’heure du départ : Passer à la mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada Comme quelques-uns d’entre vous le savent, en plus d’être président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada, l’OTC, je suis professeur...
Discours | 2018-05-17
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2021-10-01
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-08-28
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie – 10 avril 2019
... de l’aviation civile internationale. le transport aérien , de par sa nature, traverse souvent les frontières. à la fois les ... intérêt à ce que les façons de rendre le transport aérien accessible soient aussi uniformes que possible partout dans le ...
Discours | 2019-04-10
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à faire fond sur les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères, au moyen Base de référence du fardeau administratif,...
Page Web | 2016-01-29
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
protection des passagers aérien Protection des passagers aérien application of the air passenger protection regulations: a guide ...
Publication | 2021-01-22
FAQ - Consultation sur les nouvelles exigences de remboursement
... de covid 19 – et l’effondrement mondial du transport aérien qui a entraîné des annulations massives de vols – ont fait ... de COVID 19 – et l’effondrement mondial du transport aérien qui a entraîné des annulations massives de vols – ont fait ...
Page Web | 2020-12-21

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