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1. Objet
Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide, par exemple...
Publication | 2021-01-22
Le 8 octobre 2009, l'Office des transports du Canada a amorcé des consultations auprès des intervenants pour obtenir leurs observations au sujet du libellé possible des nouvelles dispositions réglementaires proposées concernant la propriété étrangère pour les transporteurs aériens, de toute mesure...
Page Web | 2013-11-26
Results of a compliance verification indicate that Air Saint-Laurent Inc. is in contravention of section 59 of the Canada Transportation Actby having publicly offered for sale through its Web site air taxi and charter services of company 106688 Canada Inc. (carrying on business as “Koptair”), which...
Mesures d’application | 2014-01-08
Office
des transports
du Canada
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Impacts de la pandémie
Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
... au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des passagers aériens .
(Loi) afin ... au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des passagers aériens .
mise en œuvre des ...
Page Web | 2018-05-23
... à l’aviation. nous délivrons des licences de transport aérien et des permis d’affrètement et déterminons si les investissements ... à l’aviation. Nous délivrons des licences de transport aérien et des permis d’affrètement et déterminons si les investissements ...
Discours | 2017-06-09
titre officiel : accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et le gouvernement démocratique de ... administratif
Titre officiel : Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement démocratique de ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
1. Date de l'Accord
Titre officiel :
Accord relatif aux transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de l'Afrique du Sud
Le 8 juillet 2009
(ad referendum) Application à titre administratif
2. Autres actes
Le 8 juillet 2009
Procès-verbal approuvé...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
... des licences et des affrètements aériens , transport aérien efficience (allocative et opérationnelle) des initiatives ... des licences et des affrètements aériens , transport aérien incidences internes/externes sur les processus de la division des ...
Page Web | 2014-05-01
1. Date de l'Accord
Titre officiel :
Accord sur les transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de Turque
Le 13 mars 2009
Application à titre administratif
2. Autres actes
Le 30 avril 1997
Lettre du ministre des Transports (désignation d'Air...
Accords relatifs au transport aérien | 2009-07-31
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