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Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... sur un vaste éventail de questions touchant le transport aérien , ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux ... sur un vaste éventail de questions touchant le transport aérien , ainsi que les transports ferroviaire et maritime extraprovinciaux ...
Publication | 2023-05-05
Règles annotées pour le règlement des différends
plaintes relatives au transport aérien Plaintes relatives au transport aérien règles annotées pour le règlement des différends ...
Publication | 2023-09-30
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (733 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
Énoncé de mandat, outils et valeurs
Notre mandat et nos outils L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure. Nous sommes responsables de l'encadrement du...
Page Web | 2017-01-16
Demandes relatives aux sièges supplémentaires
Que devriez-vous faire si vous avez besoin de sièges supplémentaires? Communiquer avec le transporteur au moins 48 heures avant le départ. Avertissez votre compagnie de transport aussi longtemps à l'avance que possible au sujet des services dont vous pourriez avoir besoin. On s'attend à ce...
Page Web | 2017-01-05
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2022 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu...
Publication | 2022-09-01
À la gare
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien (acsta) qui contrôlent les passagers avant leur entrée dans les ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) qui contrôlent les passagers avant leur entrée dans les ...
Page Web | 2020-12-03
Normes d'accessibilité des transports
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.  L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23
Transporteurs qui déposent leurs tarifs auprès de l’Office
... VA WestJet WS Xiamen Airlines MF ZIPAIR Tokyo ZG Mode:  Aérien Date de publication:  le 20 janvier 2017 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2017-01-20
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien et de l’agence des services frontaliers du canada. Version LSQ ... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et de l’Agence des services frontaliers du Canada. travelling ...
Publication | 2020-05-01

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