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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs
Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
... modes de transport de compétence fédérale (transport aérien , transport ferroviaire et transport maritime et, aux fins ... modes de transport de compétence fédérale (transport aérien , transport ferroviaire et transport maritime et, aux fins ...
Page Web | 2016-12-13
... les passagers doivent consulter le tarif du transporteur aérien ou communiquer avec le transporteur par train, autobus ou traversier ... Les passagers doivent consulter le tarif du transporteur aérien ou communiquer avec le transporteur par train, autobus ou traversier ...
Publication | 2020-05-01
... de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien , ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et ... de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien , ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et ...
Publication | 2015-10-08
... de résolution des conflits relatifs au transport aérien et aux transports accessibles de l’office. l’examen de ces ... de résolution des conflits relatifs au transport aérien et aux transports accessibles de l’Office. L’examen de ces ...
Page Web | 2018-10-22
... l’administration canadienne de la sûreté du transport aérien (acsta) et l’agence des services frontaliers du canada (asfc).
... l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) et l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
...
Publication | 2020-10-09
tendances relatives au transport aérien - industrie du transport aérien canadien - analyse de l’incidence de la covid-19
Tendances relatives au transport aérien - Industrie du transport aérien canadien - Analyse de ...
Page Web | 2021-09-27
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Le CNRC, avec le soutien de l'OTC et de Transports Canada, a élaboré des conseils d'experts (Inclure un lien vers des conseils) qui définissent des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de transport et des conseils de voyage pour les...
Page Web | 2021-03-09
... protection des passagers aériens , transport aérien et transport ferroviaire. dans le cadre du volet de l’imr dédié ... protection des passagers aériens , transport aérien et transport ferroviaire. Dans le cadre du volet de l’IMR dédié ...
Publication | 2019-03-04
... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, ainsi que de transport par autocar et par ... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, ainsi que de transport par autocar et par ...
Publication | 2018-09-17
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