Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 146 articles.
Avis
à moins d’ avis contraire, vous pouvez reproduire le contenu en totalité ou en partie ... version disponible au www.otc-cta.gc.ca . À moins d’ avis contraire, vous pouvez reproduire le contenu en totalité ou en partie ... de la version disponible au www.otc-cta.gc.ca . avis ...
Page Web | 2017-02-28
Avis important de l'OTC sur la détermination concernant Flair
... sur les licences aériennes publiés par l’otc. Avis important de l'OTC sur la détermination concernant Flair avis important de l'otc sur la détermination concernant flair ...
Nouvelles | 2022-05-04
Avis important aux passagers de Sunwing concernant la panne du système
... aux passagers de faire une demande d'indemnisation. Avis important aux passagers de Sunwing concernant la panne du système avis important aux passagers de sunwing concernant la panne du système ...
Nouvelles | 2022-04-20
Archivé - Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
... de communiquer aux passagers les renseignements qui sont importants . ces dispositions s’appliquent aux vols à destination, en ... les points suivants : les renseignements généraux et les avis standards que les compagnies aériennes doivent donner aux passagers ...
Publication | 2021-01-22
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
... de communiquer aux passagers les renseignements qui sont importants . ces dispositions s’appliquent aux vols à destination, en ... les points suivants : les renseignements généraux et les avis standards que les compagnies aériennes doivent donner aux passagers ...
Publication | 2021-11-17
Exemple d’avis combinés : Signes téléchargeables
... les compagnies aériennes doivent s’assurer que les avis standards sont bien visibles au comptoir d’enregistrement, aux ... à discuter de l’obligation d’afficher l’ avis standard à des endroits stratégiques de l’aéroport. on encourage ... tableau ci-dessous contient des liens vers des exemples d' avis de différentes tailles de panneaux d'affichage que les compagnies ...
Page Web | 2019-12-09
Avis : Exigences en matière d’interruption de services aériens
... discuter lors d’une rencontre. les dispositions d’ avis prévues par la ltc visent à garantir que les collectivités disposant ... aériens visés par les exigences en matière d’ avis et de consultation ont satisfait à ces dernières, ils peuvent ...
Page Web | 2021-07-14
Avis : Ajustement ponctuel au taux d'inflation pour les plafonds de revenu du grain
... de la formule prescrite au paragraphe 151(1) de la Avis : Ajustement ponctuel au taux d'inflation pour les plafonds de revenu du grain avis : ajustement ponctuel au taux d'inflation pour les plafonds de revenu du ...
Page Web | 2015-11-13
Avis à l’industrie sur la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
cet avis vise à informer les annonceurs de services aériens (annonceurs) que ... publicité des prix tout compris des billets d’avion. Avis à l’industrie sur la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion avis à l’industrie sur la réglementation portant sur la publicité des ...
Page Web | 2014-01-07
Avis à l’industrie : Demandes d’exemptions de l’application des paragraphes 115(1) et 138(3) du Règlement sur les transports aériens (RTA)
... de l’aviation a connu une évolution et des changements importants . internet est maintenant la principale source pour la diffusion de ... l’obligation de le faire conformément aux délais d’ avis de dépôt établis dans les paragraphes 115(1) et 138(3) du rta. le ...
Page Web | 2020-07-17

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié