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... de sécurité […] est essentiel à la satisfaction des besoins de ses usagers et au bien-être des canadiens et favorise la ... de sécurité […] est essentiel à la satisfaction des besoins de ses usagers et au bien-être des Canadiens et favorise la ...
Page Web | 2018-05-30
... déposé ou autrement versé aux archives dans le cadre d'instances devant l'office. cela comprend la correspondance, un affidavit, une ... commercial et de passagers, y compris les questions d' accessibilité pour les personnes ayant une déficience. il fonctionne comme ...
Publication | 2023-09-30
... entendu nos rôles respectifs à jouer, mais nous sommes d’abord et avant tout des concitoyens. j’ai le privilège de diriger ... et leurs consommateurs n’ont eu à composer avec le type d’événement auquel nous assistons depuis la mi-mars. les compagnies ...
Page Web | 2021-11-23
... à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure. l'otc a trois mandats il veille à ce que le réseau ... aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’ accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. à cette fin, il ...
Publication | 2022-02-08
... à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure. l'otc a trois mandats : il veille à ce que le ... aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’ accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. à cette fin, il ...
Publication | 2022-12-30
besoins en matière d’ accessibilité
besoins en matière d’ accessibilité
...
Publication | 2018-10-15
... l’établissement de règles. je suis heureux d’annoncer que l’office lance une initiative visant à réviser et à ... de mettre en oeuvre. bon nombre de ces règlements datent d’il y a 20 ou 25 ans et n’ont pas suivi le rythme des modifications dans ... devrions-nous appliquer plus largement les normes d’ accessibilité déjà établies pour certains transporteurs au moyen du ...
Discours | 2016-05-27
... à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure. l'otc a trois mandats il veille à ce que le réseau ... aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’ accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. à cette fin, il ...
Publication | 2020-12-08
... de la décision de tenir une audience publique et un avis d’audience est émis. en fonction de chaque cas, d'autres étapes peuvent aussi être ajoutées au besoin . la présente ...
Page Web | 2016-01-06
... et le transport des consommateurs, y compris les questions d’ accessibilité pour les personnes ayant une déficience. il fonctionne comme ...
Publication | 2015-10-06
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