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piloté par david emerson de vancouver. avant de passer en revue les principales dispositions du projet de loi c-49, je fais deux mises en garde. d’abord, tant que ... englobe l’engagement de novembre 2016, dans le cadre du plan de protection des océans, d’examiner la
piloté ...
Discours | 2017-08-29
... les résultats des actions prises par l'otc à l’appui de l’objectif de la sfdd énoncé à la section 2. objectif de la ... à faible émission de carbone cible de la sfdd mesure de contribution de la sfdd actions spécifiques de ...
Page Web | 2018-11-01
l’office, dans le cadre de son examen de la demande, ne s’occupe pas d’approuver les plans ou ... doivent comprendre une description complète des plans du demandeur, notamment en ce qui concerne : les modifications à ...
Page Web | 2017-03-07
... l'œuvre pour remodeler le monde dans lequel les services de transport sont organisés, commercialisés et achetés : la première ... des diverses régions seront détectés dans le cadre de la production. la deuxième force est l’émergence de ...
Discours | 2016-11-18
... et services du secrétariat les dirigeants principaux de chaque direction générale relèvent directement du président et ... les membres. comité d’audit, d’évaluation et de mesure du rendement (caemr) le caemr est un organe consultatif qui ...
Page Web | 2021-09-27
de grands défis : accroître l’accessibilité des déplacements pour les ... tous âges je suis ravi de prendre la parole dans le cadre du forum des sociétés amies des aînés organisé par le centre ... de 75 ans et plus, elle dépasse les 40 pour cent. à mesure que nous vieillissons, il est bien possible, par exemple, que nous ...
Discours | 2018-05-03
... dans tout autre code pertinent et dans les lettres de nomination des membres. le code reflète : l’engagement de ... sont tenus de : souscrire à tous les éléments du code et aux autres instruments applicables indiqués à l’annexe « a ... savent ou devraient raisonnablement savoir que, dans le cadre de la prise de décision, ils seraient en conflit ...
Page Web | 2022-11-24
... service ferroviaire et des prix; a élargi les services de règlement informel des différends à l’otc; a instauré un nouveau ... fer concernant leur service et leur rendement (cette mesure entrera en vigueur six mois après la sanction royale de la
, ...
Page Web | 2018-05-30
sans actions ni unités, indiquez le pourcentage de participation de chaque partenaire. (f) droit de vote pour chaque ... non-canadien d’exercer son influence sur les activités du transporteur aérien. fournissez le nom de tous les dirigeants et le ...
Publication | 2014-08-22
texte alternatif pour l'image : 15 principaux aéroports du canada - passagers contrôlés texte alternatif pour l'image : 15 ... aéroports du canada - passagers contrôlés - cas de covid canada cas de covid canada date fluctuation quotidienne de ...
Page Web | 2021-09-27
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