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les perturbations de vol sont souvent complexes; elles peuvent découler de multiples facteurs et impliquer une série de vols, à mesure que les transporteurs aériens défendeurs tentent d’y faire face. ... un manque de préparation à l’entrée en vigueur du rppa semble être à l’origine d’un certain nombre de problèmes ...
Page Web | 2020-11-05
les voyages en avion font partie intégrante de la vie d’aujourd’hui. même s’ils se déroulent généralement sans ... en misant sur l’expérience qu’il a acquise dans le cadre de l’initiative de modernisation de la réglementation. ...
Discours | 2017-09-12
cela m’amène à la troisième priorité stratégique de l’office : l’excellence de la prestation des services. lorsque ... sont renvoyés à la procédure décisionnelle, dans le cadre de laquelle l’office agit comme un tribunal de droit. la ...
Discours | 2017-05-18
approche ministérielle pour approfondir la mise en œuvre de la politique d'achats écologiques en place (en date du 1 er ... à titre de restriction après le fait. dans la mesure du possible, tous les approvisionnements doivent favoriser la ...
Page Web | 2014-05-01
un cadre ministériel des résultats comprend les responsabilités essentielles ... résultats qu'elle prévoit atteindre et les indicateurs de rendement qui mesurent les progrès vers ces résultats.
Un cadre ...
Page Web | 2024-02-29
... à certains expéditeurs d’avoir accès aux services de compagnies de chemin de fer qui ne desservent pas directement leurs installations; a rendu ses déterminations annuelles du coût du capital pour cn ( r-2022-137 ) et cp ( r-2022-138 ), en se ...
Publication | 2023-11-09
... initiatives sur les femmes, les hommes et les personnes de divers genres. le « plus » dans acs+ met en relief le fait que ... aux résultats stratégiques auxquels ils contribuent. cadre ministériel des résultats (departmental results framework) comprend ...
Publication | 2018-04-13
l’office des transports du canada (office) s’engage à faire progresser le développement durable et à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du canada. bien qu’il s’agisse de la première stratégie ministérielle de développement durable ...
Publication | 2023-11-02
... l’office cible l'utilisation des instruments d'achat de tpsgc, la formation auprès du personnel clé et l'inclusion des ... à tenir compte des facteurs environnementaux dans le cadre de toutes les activités d'achat soit inclus dans l'entente de ...
Page Web | 2014-06-10
... l'office commencera à présenter des rapports en fonction de son cadre de résultats ministériels. conséquemment, les indicateurs de ...
Publication | 2017-03-09
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