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... exigences réglementaires, conjuguées à la pandémie de covid-19 qui se poursuit, ont fait en sorte que l’ otc a reçu un nombre ... tout en continuant de gérer les autres aspects du cadre réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire, ...
Publication | 2023-03-09
... initiatives sur les femmes, les hommes et les personnes de divers genres en tenant compte de multiples facteurs, qui incluent la ... ainsi que les déficiences physiques et intellectuelles. cadre ministériel des résultats (departmental results framework) cadre ...
Publication | 2020-02-28
... des services sur les femmes, les hommes et les personnes de divers genres. le « plus » dans acs+ met en relief le fait que ... ainsi que les déficiences physiques et intellectuelles. cadre ministériel des résultats (departmental results framework) comprend ...
Publication | 2019-04-10
... qui sert à évaluer la façon dont divers groupes de personnes – femmes, hommes ou personnes de diverses identités de ... religion, l’âge et la déficience mentale ou physique. cadre ministériel des résultats (departmental results framework) cadre ...
Publication | 2021-02-09
a été déposé au parlement, où il a fait l’objet de débats. cette loi viendrait notamment renforcer le mandat de l’otc ... a été marqué par des avancées considérables dans le cadre de l’initiative de modernisation de la réglementation ...
Publication | 2019-12-19
... gouvernementaux et l’expérience vécue dans le cadre de ceux-ci. cadre ministériel des résultats (departmental results ... relève du ministère, et ce dernier doit être en mesure de justifier les dépenses et les augmentations présentées dans ...
Publication | 2022-12-02
... analysis plus [ gba plus ] ) outil analytique qui permet de mettre en place des initiatives adaptées et inclusives et à comprendre ... gouvernementaux et l’expérience de ceux-ci. cadre ministériel des résultats ( departmental results framework ) cadre ...
Publication | 2024-02-29
... des programmes et des services sur divers groupes de femmes, d’hommes et de personnes de divers genres. cette ... avec un handicap de nature physique ou intellectuelle. cadre ministériel des résultats (departmental results framework) cadre ...
Publication | 2021-12-02
... d’augmentation des plaintes. en effet, le nombre de plaintes présentées à l’otc a augmenté, passant d’environ 800 en ... étroitement avec d’autres organismes fédéraux dans le cadre de l’organisation de l’aviation civile internationale ...
Publication | 2020-12-07
et les règlements connexes, en administrant un système de délivrance de licences et de permis d’affrètement, en ... qu’au transport interprovincial par autocar, dans le cadre de son mandat en matière d’accessibilité. il règle les ...
Publication | 2018-10-29
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