Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 56 articles.
« nous savons que les problèmes liés au transport aérien constituent un enjeu important ... souhaitent exprimer leur opinion sur le contenu de ce règlement. notre processus de consultation d’une durée de trois mois ... sur la protection des voyageurs aériens – exprimez- vous ! ...
Nouvelles | 2018-05-28
ce que vous offre l'office
Ce que vous offre l'Office ...
Page Web | 2016-05-04
. en tant que tribunal quasi judiciaire et organisme de réglementation économique, ... être nécessaires de la part de plusieurs parties, ce qui peut prendre plus de temps. le temps indiqué dans les tableaux ci-dessous en ce qui a trait aux services de règlement des différends et de ...
Page Web | 2021-05-28
c'est un réel plaisir pour moi d'être parmi vous ce matin (malgré la neige!) pour discuter du réseau de transport national ... l'office des transports du canada, qui veille à ce que ce réseau fonctionne efficacement dans l'intérêt de toutes les ...
Nouvelles | 2018-10-24
... du canada a une réputation de longue date en tant que tribunal et organisme de réglementation économique fiable et respecté ... à l’office : pourquoi choisir l’office ? ce que vous offre l’office genres d'emplois offerts à ...
Page Web | 2017-01-25
... de preuve qui sont suffisamment convaincants pour prouver ce que vous avancez. pour de plus amples renseignements, consulter l' ...
Page Web | 2023-09-30
... et vous aider à cerner les questions en litige, ce qui permettra possiblement de trouver une solution. le processus dépend ... avec le consentement des parties, pour s'assurer que chacune est parfaitement consciente de la position de l'autre. l'agent ...
Page Web | 2023-09-30
... version intégrale du plan sur l’accessibilité . notez que ce plan porte sur l’accessibilité au sein de l’office en tant ...
Publication | 2022-12-23
... soulignent les pratiques exemplaires et ils exigent que les fournisseurs de services de transport travaillent avec les personnes ... sur les progrès réalisés jusqu’à maintenant et ce qui reste à faire pour créer un canada sans obstacle et pour rendre les ...
Nouvelles | 2023-12-01
... les renseignements personnels de nature délicate tels que les numéros d’assurance sociale, les renseignements contenus dans les ... une requête de confidentialité à l’office . selon ce processus, vous devez déposer une version publique du document, dont ...
Page Web | 2017-02-28