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... traversier . il établit les attentes de l’office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des ... déficience lors de l’élaboration et de la mise à l’essai de nouvelles conceptions et de nouveaux services. ...
Publication | 2014-11-04
l'office des transports du canada (office) doit veiller à l'élimination des obstacles abusifs aux possibilités de ... déficience ; règle les différends relatifs à l' accessibilité ; et ordonne des mesures correctives au besoin. l'office ...
Publication | 2010-10-21
... la nécessité de produire d'autres formats. le contenu est seulement aussi accessible que la fondation sur lequel il est ... des magazines aux écrans d'ordinateur — peut vous aider à produire des contenus plus accessibles. les 10 facteurs présentés ...
Page Web | 2016-03-30
l’office des transports du canada (office) doit veiller à l’élimination des obstacles abusifs aux possibilités de ... et en statuant sur les différends liés à l' accessibilité et en ordonnant des mesures correctives au besoin. ...
Publication | 2017-01-26
accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience ...
Publication | 2021-12-22
... s’appuieraient sur les règlements en vigueur, c’est-à-dire la partie vii du rta et le rfp, de même que sur les récentes ... de transport fédéral. bien que l'office surveille la mise en œuvre des codes et encourage activement la conformité au ...
Page Web | 2017-03-29
... une déficience conformément au guide d'accès au contenu web du world wide web consortium (w3c) . les renseignements ... ont donné à contrat la création, l’entretien et la mise à jour d’un site web, le contrat devrait préciser l’obligation ...
Publication | 2016-03-31
... énoncées dans le document de l’office intitulé accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant ... : code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus( code sur le transport ...
Page Web | 2017-05-10
... de la csa énonce diverses exigences visant à rendre les édifices et autres installations accessibles à des ... ou code du bâtiment. section 1- conseils de mise en oeuvre disposition du code les exploitants de gares ...
Publication | 2007-01-02
... enfreindrait cette disposition s’il permettait à des ase non dressés à bord des avions sans se conformer aux règles en ... d’ une accréditation similaire pour la mise en service d’ase. la fondation inca mentionne également que les ...
Publication | 2022-12-07