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... manière dont vous recevez et traitez les avis de nouveau contenu . les fils de nouvelles constituent une option intéressante de ... manière dont vous recevez et traitez les avis de nouveau contenu . Les fils de nouvelles constituent une option intéressante de ...
Page Web | 2014-11-19
... de l’exactitude, de la validité ou de la fiabilité du contenu . l’office des transports du canada n’offre aucune garantie à ce ... au moyen de ces liens, et n’appuie pas les sites ni leur contenu .
Les liens vers les sites Web qui ne relèvent pas de l’Office ...
Page Web | 2014-01-07
... la publicité des prix; la présentation et le contenu des indicateurs qu'ils sont tenus de déposer auprès de l'office des ... la publicité des prix; la présentation et le contenu des indicateurs qu'ils sont tenus de déposer auprès de l'Office des ...
Page Web | 2014-12-23
1. Une licence intérieure délivrée par l'Office des transports du Canada autorise l'exploitation de quel type de service?
Une licence intérieure autorise un transporteur aérien canadien à exploiter, au Canada, un service aérien offert au public pour le transport de passagers et/ou de marchandise....
Page Web | 2014-12-19
... traversier devrait s'assurer que quelqu'un puisse lire le contenu à toute personne ayant une déficience qui en fait la demande, ou ... traversier devrait s'assurer que quelqu'un puisse lire le contenu à toute personne ayant une déficience qui en fait la demande, ou ...
Publication | 2014-11-05
... soit en s’assurant que quelqu’un puisse lire le contenu du menu, soit en lui fournissant un menu en gros caractères ou en ... soit en s’assurant que quelqu’un puisse lire le contenu du menu, soit en lui fournissant un menu en gros caractères ou en ...
Publication | 2014-11-04
... ces lois et ces règlements. en cas de divergence entre le contenu du présent document et celui de la ltc et du rta, la ltc et le rta ... ces lois et ces règlements. En cas de divergence entre le contenu du présent document et celui de la LTC et du RTA, la LTC et le RTA ...
Publication | 2014-08-22