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... lors d'un vol intercompagnies, si l'ensemble du vol est contenu sur un seul billet. les règles appliquées doivent être celles du ... lors d'un vol intercompagnies, si l'ensemble du vol est contenu sur un seul billet. Les règles appliquées doivent être celles du ...
Page Web | 2016-10-14
... exemples de raisons pour lesquelles l’accessibilité du contenu web est importante; des conseils expliquant aux gestionnaires comment ... exemples de raisons pour lesquelles l’accessibilité du contenu Web est importante; des conseils expliquant aux gestionnaires comment ...
Publication | 2016-07-08
... ». certaines de ces applications utilisent du contenu et des données provenant d'internet, tandis que d'autres utilisent ... ». Certaines de ces applications utilisent du contenu et des données provenant d'Internet, tandis que d'autres utilisent ...
Page Web | 2016-01-20
Pour commencer
Survol
Questions admissibles pour l'arbitrage
Comment présenter une demande
Admissibilité des demandes
Oppositions
Scénarios où une compagnie de chemin de fer peut s'opposer à une demande
Procédure de règlement des...
Page Web | 2016-06-21
... réduire la nécessité de produire d'autres formats. le contenu est seulement aussi accessible que la fondation sur lequel il est ... montre comment epub 3 peut être utilisé pour rendre un contenu accessible à tous les utilisateurs. on peut le consulter (en ...
Page Web | 2016-03-30
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Questions admissibles pour l'arbitrage
Comment présenter une demande
Admissibilité des demandes
Oppositions
Scénarios où une compagnie de chemin de fer peut s'opposer à une demande
Procédure de règlement des...
Publication | 2016-07-18
Objet du Code de pratiques
Ce Code de pratiques vise à améliorer l'accessibilité du transport ferroviaire pour les personnes ayant une déficience. Selon la banque d'information TransAccess 1995 (Ces chiffres de la banque d'information TransAccess sont des prévisions ajustées selon l'âge à partir...
Publication | 2016-01-21
Introduction
A. Rôle de l'Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada est un tribunal administratif quasi judiciaire et un organisme de réglementation économique du gouvernement du Canada. En vertu de la législation canadienne, l'Office a le devoir de s'assurer que les...
Publication | 2016-01-21
... et adéquates. l’oaci formule des recommandations sur le contenu des trousses médicales, notamment qu’elles renferment des ... et adéquates. L’OACI formule des recommandations sur le contenu des trousses médicales, notamment qu’elles renferment des ...
Publication | 2016-06-15
... sur mesure à l'aide du logiciel ouvert de gestion de contenu drupal. les formulaires se trouvent sur le serveur réservé au site ... sur mesure à l'aide du logiciel ouvert de gestion de contenu Drupal. Les formulaires se trouvent sur le serveur réservé au site ...
Page Web | 2016-02-22