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... a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours d’une période de deux ans; peut inclure les initiatives ... qui suit : la possibilité de fournir une rétroaction au cours de l’élaboration de la réglementation; les modifications ... a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours d’une période de deux ans; peut inclure les initiatives ...
Page Web | 2018-11-28
... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions.
en ne ... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions. Fine: 5000.00 ...
Mesures d’application | 2018-08-21
... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions. (c) le ou vers le ... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions. (C) Le ou vers le ...
Mesures d’application | 2018-08-03
... que l'office des transports du canada compte présenter au cours des deux prochaines années. il décrit également les possibilités de ... que l'Office des transports du Canada compte présenter au cours des deux prochaines années. Il décrit également les possibilités de ...
Page Web | 2018-04-20
... était de 545, pour la période entre 2014 et 2017. au cours de la période considérée dans le cadre du présent exercice – soit ... était de 545, pour la période entre 2014 et 2017. Au cours de la période considérée dans le cadre du présent exercice – soit ...
Page Web | 2018-09-25
Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des citoyens canadiens et des résidents permanents que le gouvernement canadien possède sur eux. La Loi accorde aux personnes le droit d'accéder à leurs...
Publication | 2018-08-29
cn et cp ont transporté 6,0 pour cent moins de grain au cours de cette campagne agricole
CN et CP ont transporté 6,0 pour cent moins de grain au cours de cette campagne agricole
cn et cp dépassent leurs revenus ...
Nouvelles | 2018-12-31
... organiser un forum international du 12 au 13 juin 2018. au cours des 18 derniers mois, l’otc a entrepris une importante initiative de ... organiser un forum international du 12 au 13 juin 2018. Au cours des 18 derniers mois, l’OTC a entrepris une importante initiative de ...
Nouvelles | 2018-01-18
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2018-02-27
Raison d’être
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13