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... revendeurs que bien que l'examen de l'office soit en cours , ils ne seraient pas tenus de présenter une demande de licence, pourvu ... revendeurs que bien que l'examen de l'Office soit en cours , ils ne seraient pas tenus de présenter une demande de licence, pourvu ...
Nouvelles | 2016-03-29
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Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer.
L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28
... vols à l’échelle de la planète qui sont survenues au cours des dernières semaines en conséquence de la pandémie. il est ... vols à l’échelle de la planète qui sont survenues au cours des dernières semaines en conséquence de la pandémie. Il est ...
Page Web | 2020-03-25
... vol ont des répercussions sur les passagers. bien qu’au cours de l’enquête, aucune preuve n’ait été rassemblée suggérant que ... vol ont des répercussions sur les passagers. Bien qu’au cours de l’enquête, aucune preuve n’ait été rassemblée suggérant que ...
Page Web | 2020-11-05
... à la médiation et les disponibilités des parties au cours des 30 jours suivants parler aux parties séparément au téléphone, ... à la médiation et les disponibilités des parties au cours des 30 jours suivants Parler aux parties séparément au téléphone, ...
Page Web | 2015-10-20
... ou qui ont desservi plus de 200 000 passagers au cours de chacune des deux années civiles précédentes; les gares du canada ... ou qui ont desservi plus de 200 000 passagers au cours de chacune des deux années civiles précédentes; les gares du Canada ...
Page Web | 2022-03-14
... cette initiative comprenait trois rencontres virtuelles au cours desquelles des intervenants de plusieurs secteurs différents ont ... Cette initiative comprenait trois rencontres virtuelles au cours desquelles des intervenants de plusieurs secteurs différents ont ...
Publication | 2022-10-25
... qui a transporté au moins un million de passagers au cours de chacune des deux années civiles précédentes).
Gros ... qui a transporté au moins un million de passagers au cours de chacune des deux années civiles précédentes).
faqs: accessible ...
Page Web | 2019-07-10
... chemin de fer pour réaliser une unité d’activité au cours d’une année précédente, et ajuste les coûts unitaires approuvés ... des coûts estimés de chaque activité ferroviaire au cours de l’année de référence, afin de tenir compte des changements dans ...
Page Web | 2019-06-13
... quasi judiciaire indépendant au canada. jamais au cours du dernier siècle, depuis l’aube de l’aviation commerciale, des ... quasi judiciaire indépendant au Canada. Jamais au cours du dernier siècle, depuis l’aube de l’aviation commerciale, des ...
Page Web | 2021-11-23
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