Site de l'Office

Affichage 321-330 sur 448 articles.
Prolongation du délai pour le dépôt de commentaires
... auxquelles les expéditeurs devront répondre au cours des prochaines semaines. parmi les raisons invoquées, wcsc avance que, ... auxquelles les expéditeurs devront répondre au cours des prochaines semaines. Parmi les raisons invoquées, WCSC avance que, ...
Page Web | 2013-11-26
Document de travail sur la méthode utilisée de l’OTC pour établir les prix d’interconnexion réglementés
... chemin de fer pour réaliser une unité d’activité au cours d’une année précédente, et ajuste les coûts unitaires approuvés ... des coûts estimés de chaque activité ferroviaire au cours de l’année de référence, afin de tenir compte des changements dans ...
Page Web | 2019-06-13
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
... seules ne peuvent résoudre tous les problèmes. au cours de nos consultations sur le nouveau règlement, il est devenu évident ... aides à la mobilité, comme les fauteuils roulants. au cours des dernières années, ces appareils sont devenus plus gros, plus ...
Discours | 2019-06-06
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
... quasi judiciaire indépendant au canada. jamais au cours du dernier siècle, depuis l’aube de l’aviation commerciale, des ... quasi judiciaire indépendant au Canada. Jamais au cours du dernier siècle, depuis l’aube de l’aviation commerciale, des ...
Page Web | 2021-11-23
Document de consultation : wagons-trémies
... à l'ensemble de la campagne agricole 2007-2008. au cours des semaines qui ont suivi, les compagnies de chemin de fer ont ... à l'ensemble de la campagne agricole 2007-2008. Au cours des semaines qui ont suivi, les compagnies de chemin de fer ont ...
Page Web |
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
« cours acheteur des banques ou cours vendeur des banques » « cours acheteur des banques ou cours vendeur des banques » sample ...
Publication | 2022-09-08
Service aérien international à la demande : demandeurs canadiens
... réglementaires, selon le cas, et n'avez pas, au cours des douze mois précédents, enfreint l'article 59 de la loi à l'effet ... réglementaires, selon le cas, et n'avez pas, au cours des douze mois précédents, enfreint l'article 59 de la Loi à l'effet ...
Publication | 2019-07-09
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
, qui ont transporté un million de passagers ou plus au cours de chacune des deux années civiles précédentes et opèrent à ... , qui ont transporté un million de passagers ou plus au cours de chacune des deux années civiles précédentes et opèrent à ...
Publication | 2020-05-01
Rapport annuel 2019–2020
... projets seront les principales priorités de l’otc au cours de la prochaine période. il en va de même pour le règlement des ... projets seront les principales priorités de l’OTC au cours de la prochaine période. Il en va de même pour le règlement des ...
Publication | 2020-11-04
Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
... ainsi que des normes techniques pour l’équipement. au cours de l’élaboration du rtaph, l’office des transports du canada ... potentiel d’un ase provient plutôt de sa présence au cours d’un trajet qui peut être stressant pour certains voyageurs. aux ...
Publication | 2022-12-07

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié