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... nous avons reçu plus de 119 présentations au cours de la période de consultation qui s'est terminée le 1er mars 2021. le ... Nous avons reçu plus de 119 présentations au cours de la période de consultation qui s'est terminée le 1er mars 2021. Le ...
Nouvelles | 2021-07-13
... ont été imposées pour des violations du rtaph au cours des dernières semaines. celles-ci peuvent être consultées ici : ... ont été imposées pour des violations du RTAPH au cours des dernières semaines. Celles-ci peuvent être consultées ici : ...
Nouvelles | 2023-12-21
... était de 545, pour la période entre 2014 et 2017. au cours de la période considérée dans le cadre du présent exercice – soit ... était de 545, pour la période entre 2014 et 2017. Au cours de la période considérée dans le cadre du présent exercice – soit ...
Page Web | 2018-09-25
Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des citoyens canadiens et des résidents permanents que le gouvernement canadien possède sur eux. La Loi accorde aux personnes le droit d'accéder à leurs...
Publication | 2018-08-29
... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions.
en ne ... ses employés et entrepreneurs suivent périodiquement des cours de recyclage adaptés aux besoins de leurs fonctions.
winnipeg ...
Mesures d’application | 2021-02-12
cn et cp ont transporté 4,3 % plus de grain au cours de cette campagne agricole
CN et CP ont transporté 4,3 % plus de grain au cours de cette campagne agricole
cn et cp excèdent leur revenu admissible ...
Nouvelles | 2020-12-22
... et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ... ou qui n’ont pas exploité au moins 100 vols au cours des périodes de rapports, ne sont pas incluses dans la liste. les ... et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2024-02-01
... les choses en perspective, voici une mise en contexte. au cours de l'exercice précédant l'entrée en vigueur du règlement, soit en ... 000. enfin, durant la première moitié de l'exercice en cours , soit depuis le 1er avril 2022, il en a reçu presque 21 000. l'office ...
Discours | 2023-01-12
... jusqu'en juillet 2021. le processus annoncé qui est en cours est pour identifier la personne qui le remplacera.
: Temps plein Il ... jusqu'en juillet 2021. Le processus annoncé qui est en cours est pour identifier la personne qui le remplacera.
avis : ...
Nouvelles | 2020-06-12
... supplémentaire de 75,9 millions de dollars au cours des trois prochaines années en ce qui concerne la protection des ... supplémentaire de 75,9 millions de dollars au cours des trois prochaines années en ce qui concerne la protection des ...
Page Web | 2023-09-15
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