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... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . Ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ...
Publication | 2023-03-01
... à la perspective d’obtenir d’autres réactions au cours de cette prochaine étape du processus de consultation. l'otc vise à ... à la perspective d’obtenir d’autres réactions au cours de cette prochaine étape du processus de consultation. L'OTC vise à ...
Nouvelles | 2021-07-02
... lesquelles le processus décisionnel formel est déjà en cours continueront d’être traitées dans le cadre du processus ... lesquelles le processus décisionnel formel n’est pas en cours , y compris les plaintes actives qui ont déjà été déposées, ...
Page Web | 2016-08-26
1 février, 2023 – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a publié a ar 100 vols – par compagnie aérienneujourd’hui la mise à jour trimestriel du Tableau de bord pour les Plaintes relatives au transport aérien par 100 vols effectués par les compagnies aériennes pour...
Nouvelles | 2023-02-01
... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . Ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ...
Publication | 2022-11-25
résultats du rendement au cours de l’exercice 2019-2020 :
Résultats du rendement au cours de l’exercice 2019-2020 :
normes de service et rendement de ...
Page Web | 2020-07-21
... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . Ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ...
Publication | 2021-11-30
... de ses responsabilités conformément auxdites lois au cours de la période commençant le 1 er avril 2021 et se terminant le ... de ses responsabilités conformément auxdites lois au cours de la période commençant le 1 er avril 2021 et se terminant le ...
Publication | 2022-11-09
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Page Web | 2021-09-27
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Publication | 2023-12-28
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