Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 10 articles.
... du canada et le gouvernement de la république de cuba le 12 février 1998 en force provisoirement le 27 novembre 2000 définitivement en vigueur
Cuba
cuba ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-11-27
... notamment dans les secteurs de santa clara, cuba et des îles turks et caicos, alors que, dans les faits, les aéroports ... notamment dans les secteurs de Santa Clara, Cuba et des îles Turks et Caicos, alors que, dans les faits, les aéroports ...
Mesures d’application | 2018-10-17
... l'aide d'un aéronef, immatriculé xa-uuw entre holguin, cuba (hog) et montreal, canada (yul) et ce, sans détenir la licence prévue ... l'aide d'un aéronef, immatriculé XA-UUW entre Holguin, Cuba (HOG) et Montreal, Canada (YUL) et ce, sans détenir la licence prévue ...
Mesures d’application | 2024-01-31
... la barbade et toronto, canada; le 28 février 2015, entre cuba et québec, canada; le 22 mars 2015, entre le mexique et ottawa, canada. ... la Barbade et Toronto, Canada; le 28 février 2015, entre Cuba et Québec, Canada; le 22 mars 2015, entre le Mexique et Ottawa, Canada. ...
Mesures d’application | 2016-02-12
lima points en équateur, au panama, à cuba , et au mexique vancouver points à déterminer d'un commun accord lima, ... — canada
Lima Points en Équateur, au Panama, à Cuba , et au Mexique Vancouver Points à déterminer d'un commun accord Lima, ...
Accords relatifs au transport aérien | 2005-04-14
... (ue) corée costa rica côte d'ivoire croatie cuba curaçao danemark (ue) égypte el salvador émirats arabes unis ... (UE) Corée Costa Rica Côte d'Ivoire Croatie Cuba Curaçao Danemark (UE) Égypte El Salvador Émirats arabes unis ...
Page Web | 2016-09-21
... 080106 – barbade 080107 – mexique 100037 – cuba 100039 – communauté européenne et ses états membres 110072 – ... 080106 – Barbade 080107 – Mexique 100037 – Cuba 100039 – Communauté européenne et ses États membres 110072 – ...
Page Web | 2018-10-22
... ltd. japon swoop inc. république dominicaine swoop inc. cuba westjet îles bonaire, saint-eustache et saba nolinor aviation et nolinor owg cuba westjet royaume-uni de grande bretagne et d’irlande du nord en 2020 ...
Publication | 2021-12-06
... survenues pendant et après des vacances à varadero, à cuba, dont des dommages allégués à son fauteuil roulant personnalisé. la ... gmbh allemagne 16 corsair france 11 cubana de aviacion s.a. cuba 2 delta air lines, inc. états-unis 74 deutsche lufthansa ...
Publication | 2020-11-04
... corporation arabie saoudite 22 cubana de aviacion s.a. cuba 21 qatar airways (q.c.s.c.) qatar 21 fly jamaica airways limited jamaïque ... Corporation Arabie saoudite 22 Cubana de Aviacion S.A. Cuba 21 Qatar Airways (Q.C.S.C.) Qatar 21 Fly Jamaica Airways Limited Jamaïque ...
Publication | 2020-01-07