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... transport ferroviaire. lors de sa visite au mexique, en plus de s'entretenir avec des dirigeants de l'organisme de ... les plus récentes sur les principales innovations en matière d'infotechnologie dans le réseau de transport ferroviaire ...
Nouvelles | 2018-02-12
... chemin de fer du grand trunk, 1900, mstc/cn003833. en 1899, blair a demandé à simon j. mclean, économiste politique réputé ... faisaient force de loi. elle était compétente en matière de construction, d’exploitation et de sécurité des ...
Publication | 2017-06-12
les normes de service fixent publiquement le niveau de rendement auquel les citoyens sont en droit de s'attendre de la part de l’office des transports ... d'une entente contractuelle entre un transporteur aérien et un affréteur. les transporteurs détenant une licence ...
Page Web | 2016-12-05
... et de réglementation; (b) les initiatives récentes en matière de transport ferroviaire.
Le présent Protocole d’ ...
Page Web | 2018-02-12
... de se déplacer. les responsables américains en matière de transports ont publiquement averti la compagnie aérienne ...
Page Web | 2023-05-11
... 25 juin 2019 – règlement sur la formation du personnel en matière d’aide aux personnes ayant une déficience 8 févr. 2021 – ...
Page Web | 2021-09-27
... l'une de ses principales innovations consiste en l'introduction d'un nouveau mécanisme d'accès concurrentiel appelé ... comme l'ild constitue un nouveau mécanisme, et que les ententes de transport entre les compagnies de chemin de fer ...
Nouvelles | 2018-10-24
je commencerai par situer un peu l’otc. mis sur pied en 1904 sous le nom de commission des chemins de fer du canada, ... canada est la principale source d’avis en matière de politiques publiques auprès du ministre des transports , ...
Discours | 2018-05-17
... de loi a été déposé à la chambre des communes en mai dernier et a récemment été adopté en troisième lecture à la ... de pénalités réciproques soient incluses dans les ententes sur le niveau de services de transport ferroviaire de ...
Discours | 2017-11-10
permettez-moi de passer maintenant de la réforme réglementaire aux mesures que nous ... différends entre les fournisseurs de services de transport , les clients et les collectivités. toutefois, si on laisse monter ... l'office est de réduire les frictions dans le réseau en offrant des services équitables et efficaces de règlement des ...
Discours | 2016-11-18