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... aériennes communiquent des renseignements précis en temps opportun. après l’entrée en vigueur de cette exigence du ... son tarif afin d’y indiquer que les exigences en matière de documents appliquées par le transporteur sont celles ...
Publication | 2021-12-06
... des voyageurs. flair airlines ltd. (flair) ( a-2022-63 ) en mars 2022, l'office a émis une détermination préliminaire selon ... apporté plusieurs changements à sa gouvernance et à ses ententes de dette afin de répondre aux préoccupations de ...
Publication | 2023-10-17
version lsq de personnel devant être formé la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio continuer à ... la plupart des fournisseurs de services de transport et des exploitants de gare de compétence fédérale, ainsi ...
Page Web | 2023-12-06
au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a ... de covid-19 et de s’adapter à un contexte en constante évolution. l’efficacité de la chaîne ... employés reçoivent une formation de qualité en matière d’accessibilité, afin que chaque personne qui travaille pour un ...
Publication | 2023-11-09
... l’otc a aidé les passagers et les compagnies aériennes en traitant 9 143 plaintes, nombre sans précédent marquant la quatrième ... internationales en vue de conclure des ententes relatives au transport aérien ; le règlement des ...
Publication | 2020-12-07
... l’intention de rendre l’office plus accessible en prenant les mesures suivantes : recueillir des commentaires sur ... nouveaux employés de préciser leurs besoins en matière d’accessibilité avant leur entrée en fonction; avoir recours ...
Publication | 2022-12-23
... un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. il prend des décisions sur un vaste ... autorisation pour exercer une activité réglementée ou en être dispensés, ou qui doivent satisfaire à d'autres exigences ...
Page Web | 2017-03-30
... de prendre les mesures nécessaires pour remettre la lro en état, y compris le pont prince- de -galles, de manière à ce ... de réglementation et les initiatives récentes en matière de transport ferroviaire. à titre de complément au ...
Publication | 2018-07-26
... parties de l’organisation ayant une expertise en matière de transport aérien , ferroviaire, maritime et de ...
Page Web | 2023-06-06
... ouvrables. nous mettons actuellement les éléments en place pour veiller à respecter cette norme. en même temps, nous ... aérienne. en ce qui concerne son mandat en matière de transports accessibles, l’otc a pour vision que le ...
Publication | 2018-04-13
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