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... leur administration aéroportuaire pour satisfaire aux exigences d'affichage de l'office. avec la collaboration d'une ... d'interprétation : exigences en matière d'affichage concernant la consultation publique des tarifs des ...
Publication | 2009-04-29
consultation publique sur la protection des passagers aériens
...
Publication | 2018-10-15
... pour les passagers handicapés, de même qu’à la politique
pour les voyages intérieurs; les responsabilités des ... politique
guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à une personne, un tarif pour les voyages ...
Publication | 2020-05-01
le transporteur ne peut être tenu responsable des pertes, dégâts, retards ou autres résultats causés : par des ... ou un manquement de l'expéditeur ou du destinataire. par la nature de l'envoi ou tout vice, caractéristique ou tare inhérente à cet ...
Publication | 2015-09-30
... document d’aviation canadien et la conformité aux exigences de transports canada concernant la couverture d’assurance demeurent obligatoires. les ...
Publication | 2015-10-13
exigences de dépôt de tarif et de l'horaire de service un tarif est un barème des prix, des taux, des frais et d'autres conditions de transport applicables à la prestation d'un service aérien et des services connexes. dans le ...
Publication | 2013-01-01
... n’a pas publié une approche globale. les règles concernant les bagages visant les voyages aériens à destination ou en ... transportés gratuitement fondée sur le système à la pièce en place à cette époque. l’office a toutefois clairement ...
Publication | 2015-10-02
... demande est complète. obtenir de l’aide les questions concernant les exigences en matière de licence décrites dans le présent guide doivent ...
Publication | 2017-03-31
... document d’aviation canadien et la conformité aux exigences de transports canada concernant la couverture d’assurance demeurent obligatoires. les ...
Publication | 2012-02-22
... le document d’orientation et les règles de procédure concernant l’ild devraient être rédigés en langage simple. ils ne ... document d’orientation sur l’ild devrait préciser les exigences d’admissibilité et expliquer ce que l’otc considère comme une ...
Publication | 2019-03-04
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