Site de l'Office
Affichage 1-9 sur 9 articles.
L'Office des transports du Canada (OTC) invite le public à commenter la demande déposée par la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique (CP) visant à faire approuver la construction d'une ligne de chemin de fer dans le cadre du prolongement de sa subdivision Scotford.
Contexte
La Loi sur les...
Consultation | 2019-10-07
Relatif à
Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada.
Dossier n°: 17-05263
L'Office des transports du Canada (Office) a tenu une audience virtuelle publique du mercredi 1er septembre au vendredi 3 septembre 2021, de 9 h à 17 h 00, heure standard de l'est.
Afin d'entendre d'autres...
Nouvelles | 2021-10-13
La version prononcée fait foi
Dans à peine 51 jours, nous célébrerons le 150e anniversaire du Canada. Ce jalon nous offre l’occasion d’être reconnaissants du fait que nous vivons dans un pays remarquable qui est paisible, prospère et tolérant. Et c’est une occasion de réfléchir aux facteurs qui...
Discours | 2017-05-11
Objectif du Code de pratiques
Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes handicapées qui voyagent par avion, ainsi que les attentes de l'Office des transports du Canada envers les exploitants d'aéronef.
Outre le...
Publication | 2016-03-17
... du
règlement sur les passages à niveau
? ces extensions seraient déterminées en fonction d'une approche basée sur les ... du
Règlement sur les passages à niveau
? Ces extensions seraient déterminées en fonction d'une approche basée sur les ...
Page Web | 2021-09-27
... triangles de virage et connexions, embranchements, extensions , voies d'évitement, gares et autres éléments qui se raccordent ... triangles de virage et connexions, embranchements, extensions , voies d'évitement, gares et autres éléments qui se raccordent ...
Publication | 2019-10-04
... triangles de virage et connexions, embranchements, extensions , voies d’évitement, gares et autres éléments qui se ... triangles de virage et connexions, embranchements, extensions , voies d’évitement, gares et autres éléments qui se ...
Page Web | 2017-03-07
... une autre solution au moyen de la spécification wai-aria ( extensions au format html qui rendent les éléments non natifs et les ... une autre solution au moyen de la spécification WAI-ARIA ( extensions au format HTML qui rendent les éléments non natifs et les ...
Publication | 2016-07-08
Table des
matières
Message du Président et premier dirigeant
TOUT LE MONDE À BORD
LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938
AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT
LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967
PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12