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Page Web | 2023-09-30
... place était de s’informer sur l’accessibilité et le fonctionnement des petits fst. les connaissances ainsi acquises serviront au ... place était de s’informer sur l’accessibilité et le fonctionnement des petits FST. Les connaissances ainsi acquises serviront au ...
Page Web | 2024-04-02
coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
...
Publication | 2022-02-08
... (89 242) (132 351) total des revenus - 35 326 coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
... (89 242) (132 351) Total des revenus - 35 326 Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
...
Publication | 2020-12-08
Le 21 décembre 2023 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada
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Sanction administrative pécuniaire - Air Canada – 97 500 $ - Date d’émission: 21 décembre 2023
Politique de conformité et d’application de la loi
L'Office des transports du...
Nouvelles | 2023-12-21
L'Office des transports du Canada (Office) est un organisme de réglementation et un tribunal quasi judiciaire indépendant ayant tous les pouvoirs d'une cour supérieure. L'Office exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe.
La Loi sur les...
Page Web | 2023-12-20
coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
...
Publication | 2020-02-26
... (318 163) (109 442) total des revenus - 10 - coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
... (318 163) (109 442) Total des revenus - 10 - Coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts
...
Publication | 2018-11-09
... (22 750) total des revenus - 80 7 220 coût de fonctionnement net avant le financement du gouvernement et les transferts ... ministères gouvernementaux 72 347 21 862 coût de fonctionnement net après le financement du gouvernement et les transferts ...
Publication | 2022-12-30
Les transports accessibles, ferroviaire et maritime
Un agent responsable des cas de l'Office examine la question et coordonne un échange informel entre les parties, généralement par téléphone ou par courrier électronique.
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Page Web | 2023-09-30
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