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même avec les règles les plus claires, les efforts d'éducation les plus pertinents et le meilleur programme de conformité, il y ... et près de la moitié portaient sur des services offerts aux personnes qui ont besoin de fauteuils roulants ou d’autres ...
Discours | 2018-05-03
l’ office national des transports, de 1988 à 1996
L’ OFFICE NATIONAL DES TRANSPORTS, DE 1988 À 1996
au cœur des ...
Publication | 2017-06-12
ces dernières années, l’ office des transports du canada ( otc ) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ...
Publication | 2023-03-09
... en train (l'enquête sur la participation et les limitations d'activités ne porte pas sur les longs déplacements par traversier.). ... certains services décrits dans le code ne pourront être offerts que si les passagers en manifestent le besoin. les passagers ...
Publication | 2007-01-02
: diffusion d’informations claires et pertinentes aux intervenants et au grand public ... de services de transport, et sur divers services offerts par l’ office .
: Diffusion d’informations claires et pertinentes aux ...
Publication | 2020-02-28
étant donné qu’il s’agit d’un petit organisme, l’otc ne dispose actuellement d’aucune ressource exclusivement consacrée ... durable des nations unies (odd) nom du ministère office des transports du canada (otc) date avril 2021 contexte l’otc ...
Publication | 2021-02-09
... de la réglementation et évolution de la méthodologie de l’ office 1.3. examen de la méthodologie de l’ office 2. les ... coefficient bêta 12.1. intervalle de rendements et période d’analyse 12.1.1. contexte et pertinence 12.1.2. le rapport brattle 12.2. ...
Page Web | 2013-12-10
... classification : non classifié pour : transports canada / office des transports du canada présenté par : shelley kelsey © (2022) sa ... Classification : Non classifié Pour : Transports Canada / Office des transports du Canada Présenté par : Shelley Kelsey © (2022) Sa ...
Publication | 2022-06-15
... frontières fédérales ou provinciales. ce secteur continue d’être confronté à des difficultés importantes en conséquence de la ... services par d’autres modes de transport sont peut-être offerts dans certains de ces corridors éloignés, mais ils sont souvent ...
Publication | 2020-11-04