Site de l'Office
Affichage 11-20 sur 33 articles.
depuis plusieurs années, l’office des transports du canada (l’office) est la source officielle de ... . les cudl continuent d’être très utiles pour les chemins de fer et les expéditeurs canadiens. étant donné que cette ...
Nouvelles | 2024-04-15
, partie vii, conditions de transport des personne handicapée - les transporteurs aériens ... l'accessibilité des voitures de chemin de fer et les conditions de transport ferroviaire des personne ...
Publication | 2014-11-05
(6) lorsqu’elles fournissent au ministre des renseignements au titre des règlements pris en vertu de l’alinéa 50(1.01)a), la compagnie des chemins de fer nationaux du canada et la compagnie de ...
Page Web | 2023-09-15
de 1914 conférait des pouvoirs d’urgence au cabinet fédéral. tout ... des années de guerre, la commission des chemins de fer a dressé un tableau d’honneur en énumérant les ...
Publication | 2017-06-12
... l'on peut acheter une entreprise aujourd'hui en mobilisant des capitaux - par emprunt et par actions - aux prix courants et ... et de l'économie en général. compagnie des chemins de fer nationaux du canada [37] cn soutient que ...
Page Web | 2013-12-10
... c’est-à-dire la partie vii du rta et le rfp, de même que sur les récentes modifications proposées à ces règlements ... reconnaître que certains aéronefs ne peuvent transporter des aides à la mobilité qui ne s'insèrent pas par la porte de la soute ...
Page Web | 2017-03-29
: fournit une expertise tarifaire.. direction des déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime – luc ... aux transports ferroviaire et maritime) le mandat de la ddtfm consiste à administrer les programmes du transport ... sur le marché de compagnies de chemin de fer et leur sortie du marché, le revenu admissible maximal pour le ...
Page Web | 2021-09-27
ont été publiées en 2013 par l’association des chemins de fer du canada et la fédération canadienne des ...
Publication | 2016-03-30
élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience ... des aéronefs pour les personnes handicapées : code de pratiques pour des aéronefs à voilure fixe de 30 sièges ... accessibilité des voitures de chemin de fer - conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une ...
Page Web | 2020-06-22
2019-02-22 soumission de wgea (en anglais) 2019-02-20 présentation d’univar en réponse à une ... 2019-02-08 présentation de l’association des produits forestiers du canada en réponse aux questions de la ... présentation de la compagnie de chemin de fer canadien pacifique en réponse aux questions de la formation de ...
Page Web | 2019-01-11