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permis d' affrètement
Licences et permis d' affrètement
licences ...
Page Web | 2019-08-09
licences et permis d' affrètement
Licences et permis d' affrètement
...
Page Web | 2017-05-12
... exigences en matière de sécurité sont satisfaites. voir licences et permis d' affrètement pour plus d'information. le demandeur d'une ...
Page Web | 2014-12-19
la demande et l’utilisation d’un permis -programme d’ affrètement dépendent de plusieurs exigences : la taille de l’aéronef, ...
Page Web | 2017-08-23
... dans le rta. consultez les guides relatifs aux demandes de permis d' affrètement ou communiquez avec un des chefs d'équipe, division des licences et des affrètements , transport aérien pour des détails sur ...
Publication | 2017-03-31
... dans le rta. consultez les guides relatifs aux demandes de permis d’ affrètement ou communiquez avec un des chefs d’équipes, division des licences et des affrètements , transport aérien , pour des détails sur ...
Publication | 2014-08-22
... et un autre pays, il vous faudra peut-être obtenir un permis auprès de l’otc, nous envoyer un préavis, ou nous faire parvenir ... l’origine et la destination du vol; dans le cas de l’ affrètement de vols de passagers, à savoir s’il s’agit d’un vol ...
Publication | 2020-12-14
... renseigner sur les différentes exigences concernant les permis et avis d' affrètements auxquelles vous devez vous conformer avant ... l'adresse électronique suivante: www.otc-cta.gc.ca/fra/ licences-et-permis -daffretement . 1. permis d' affrètement pour les ...
Publication | 2010-03-01
consultez les guides relatifs aux demandes de permis d' affrètement ou contactez l’office pour obtenir des précisions sur les différentes exigences concernant les permis et les avis d’ affrètement pouvant se révéler nécessaires ...
Publication | 2015-10-13
... suivantes : administrer un système de délivrance de licences dont l'objet est de veiller à ce que les transporteurs aériens ... consommateurs; administrer un système de délivrance de permis d'exploitation pour des services d' affrètement internationaux ...
Page Web | 2014-01-22