Site de l'Office
Affichage 61-70 sur 73 articles.
l’évolution de l’office au cours de ses 112 ans d’existence reflète le ... et au partage de codes, fractionnant les tarifs en éléments individuels que les voyageurs peuvent choisir ... et pressions, ainsi qu’aux changements dans les modèles d’affaires des fournisseurs. les expéditeurs font entendre ...
Discours | 2016-05-27
de tout service aérien . les transporteurs offrant des services ... peuvent déposer leurs documents par voie électronique. pour plus d'informations, des exemples de tarifs sont disponibles sur notre site internet www.otc.gc.ca/fra/modele- ...
Publication | 2010-03-01
un bon texte de loi doit être complété par des règlements modernes et efficaces. la ... réglementaire est le deuxième volet des mesures prises pour répondre aux besoins des voyageurs canadiens. il y a un an, ... les règlements que nous appliquons conformes aux modèles opérationnels actuels, aux attentes des utilisateurs et aux ...
Discours | 2017-06-09
... aux voyages internationaux; à établir certaines règles pour le transport des animaux de soutien émotionnel et des animaux d’assistance autres que les ...
Publication | 2020-02-28
... 2023): transports accessibles aux personnes en situation de handicap numéro de réf. du rapport recommandation du bvg réponse du ... à l’accessibilité mars 2025 tester différents modèles de formation par observation de personnes handicapées ou au ...
Page Web | 2023-07-24
... les commentaires des intervenants et continuera de surveiller l’efficacité du règlement. aucune modification du règlement n’est envisagée pour le moment; lancé une consultation sur le coût du capital ; réglé 61 ...
Publication | 2021-12-02
... et westjet, qui récoltent 88 % du nombre total de sièges-kilomètres pour le service régulier intérieur, alors ... ont progressé vers des prix non regroupés, offrant des tarifs de base et un ensemble complet de services auxiliaires. part ...
Publication | 2018-07-26
... que l’otc publie doivent être mis à jour pour aider les fournisseurs de services de transport et les usagers à mieux comprendre leurs ...
Publication | 2021-02-09
... ressources et les résultats prévus du ministère pour chacune de ses responsabilités essentielles. elle contient également des ...
Publication | 2023-03-09
... concernant le retour au travail et le futur lieu de travail. l’otc continue de fournir dès que possible aux employés ... de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et les utilisateurs de services de ...
Publication | 2022-03-02
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2023 7 Apply 2023 filter
- 2022 3 Apply 2022 filter
- 2021 8 Apply 2021 filter
- 2020 6 Apply 2020 filter
- 2019 7 Apply 2019 filter
- 2018 8 Apply 2018 filter
- 2017 13 Apply 2017 filter
- 2016 6 Apply 2016 filter
- 2015 9 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2010 2 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter