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... aériens; refléter les réalités du marché de sorte que le rta soit pertinent par rapport à l’industrie moderne de ... dans le règlement pour qu’ils soient conformes aux normes établies et permettent le dépôt de documents électroniques. le ...
Page Web | 2014-09-18
ce code de pratiques (code) comprend des normes d’accessibilité créées pour ... dispositions. l’office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties visées par celui-ci doivent respecter, et ...
Publication | 2014-11-04
groupe : ec – économiste et services de sciences sociales classification : ec-05 niveau de scolarité requis : ... de l’application ou de la surveillance de normes réglementaires ou non réglementaires complexes ou de questions ...
Page Web | 2014-06-05
, partie vii, conditions de transport des personne handicapée - les transporteurs aériens doivent ... de contribuer à l'élaboration des règlements et des normes de l'office sur l'accessibilité des transports.
, Partie VII, ... de contribuer à l'élaboration des règlements et des normes de l'Office sur l'accessibilité des transports.
accessibilité ...
Publication | 2014-11-05
... l’une des compagnies (transporteur commercial) vend le service de transport aérien en son nom (en utilisant son code) pour des vols ...
Page Web | 2014-09-23