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les résultats de l’exercice de surveillance démontrent que l’aéroport de montréal se conforme à la plupart des normes d’accessibilité dont le respect a été évalué. en ce qui ... s'est assuré qu'il continuerait à respecter les normes de l'office au cours de la planification des travaux ...
Publication | 2016-06-08
les résultats de l’exercice de surveillance montrent que l’aéroport de halifax respecte les normes d’accessibilité qui ont été évaluées. en ce qui concerne les ... est un organisme qui se consacre à l'élaboration de normes et à la certification. ses normes sont le résultat d'un ...
Publication | 2015-07-15
... rta). loi /règlement texte désigné violation gravité de l'infraction sanctions pour les personnes physiques / morales - maximum ltc 57 exploiter un service aérien sans détenir une licence valide à l'égard du service ...
Page Web | 2024-04-02
norme de service
Norme de service
permis d'affrètement pour les services aériens ...
Page Web | 2017-05-15
... vous ne parvenez pas à vous entendre avec la compagnie de chemin de fer, ou si vous avez déjà un passage, mais qu’un ... c’est ce ministère, et non l’otc, qui établit les normes de sécurité des croisements de chemin de fer. pour plus ...
Publication | 2020-09-28
. les réponses que donne le personnel de l’otc aux demandes de renseignements ne lient en rien l’otc. le ... à des circonstances données. l’otc a mis en place des normes élevées de service pour veiller à ce qu’il fournisse aux ...
Page Web | 2019-09-09
... essentiels tout en se conformant en tout temps aux règles de justice naturelle et d’équité procédurale. les membres doivent rendre ... et veiller à ce que les délais prévus par la loi et les normes de service internes pour l’émission des décisions soient ...
Page Web | 2022-11-24
il est déclaré qu’un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes normes possibles de sûreté et de sécurité, qui favorise un ... compétitif et rentable qui respecte les plus hautes normes possibles de sûreté et de sécurité, qui favorise un ...
Page Web | 2021-09-27
... à celles-ci, peuvent être déposées auprès de l'office des transports du canada et être assimilées à un arrêté de ... la question de responsabilité; la conception; les normes relatives aux matériaux; l'échéancier (en tenant compte des travaux ...
Publication | 2016-04-22
... aériennes, dans lesquels sont énoncées leurs conditions de service . le rppa s’applique de façon générale à tous les vols à ...
Page Web | 2020-12-21
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