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principes de conception universelle et lignes directrices liste des normes d'accessibilité de l'association canadienne de normalisation liste ...
Page Web | 2016-01-20
normes et lignes directrices (ressources supplémentaires)
Normes et ...
Page Web | 2020-06-22
... petits fst ont peut-être des difficultés financières et opérationnelles en raison de la covid-19. ils sont peut-être également ... vieux et avoir été fabriqué à un moment où les normes techniques d’accessibilité étaient moins nombreuses ou ...
Page Web | 2020-12-02
: vincent turgeon description des rôles et des responsabilités (direction des communications): conseils, ... pour tous les modes de transport en élaborant des normes et des lignes directrices à cette fin au moyen de consultations, d’activités ...
Page Web | 2021-09-27
les lignes directrices suivantes prescrivent des normes d'impartialité, d'autonomie, de compétence, de diligence et de discrétion requises de tout arbitre nommé par l'office en vertu de la ...
Page Web | 2019-06-17
aérien sujet titres et liens (seulement les politiques, guides, notes d’interprétation, etc. ... licences et permis d'affrètement 2014 licences lignes directrices sur les demandes de services aériens extrabilatéraux ... guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement guide sur les obligations ...
Page Web | 2021-09-27
... le nouveau processus serait assujetti à des délais et à des exigences définis, établis dans la ltc et dans les lignes directrices de l’otc, et seules les plaintes admissibles ...
Page Web | 2023-09-15
créer des règlements, des codes de pratiques et des lignes directrices en matière d’accessibilité et les promouvoir ...
Page Web | 2021-09-27
... signé du passager, sous forme de bons de voyage et /ou d’autres services. département des transports des états-unis aucune ... n’encadre le mode de remboursement. selon les lignes directrices du département des transports des états-unis, le ...
Page Web | 2023-09-15
q. l’otc ne respecte pas ses propres normes de service : pour quelles raisons et que faites-vous pour corriger la situation?
Q. L’OTC ne respecte pas ses propres normes de service : pour quelles raisons et que faites-vous pour ...
Page Web | 2023-05-11