Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 112 articles.
... renseignements concernant les plans sur l’accessibilité et les processus de rétroaction, veuillez consulter les documents suivants : ... pour chacune de ces catégories, veuillez consulter les lignes directrices dans les sections à qui s’applique le reprta? et ...
Publication | 2021-12-22
... pas adopté, ces dispositions ne sont que des propositions et non des faits accomplis. le parlement décidera quelles dispositions, s’il en est, seront intégrées dans la loi, et si elles doivent d’abord être modifiées avant de s’y retrouver. ...
Discours | 2017-08-29
... l’otc pour encourager la proactivité, la mobilisation et l’innovation dans la promotion de l’accessibilité est la ... en un seul règlement complet; l’établissement de normes claires sur tous les aspects visés ‒ qu'il s'agisse de dispositifs ...
Discours | 2018-05-03
, précisant que la concurrence et les forces du marché sont les principaux facteurs permettant d’offrir ... peuvent revêtir la forme de règlements ou de codes, de lignes directrices ou de notes d’interprétation moins contraignantes. il règle ...
Discours | 2017-05-18
... transport aérien. au canada, ces règles sont établies et administrées par l’organisation que je dirige, l’office des ... et à la modernisation des règles et des lignes directrices en matière de transports accessibles. nous avons ... aériens intérieurs ou étrangers ‒ quelles normes minimales en matière d'accessibilité ils sont tenus de suivre. il ...
Discours | 2018-08-06
normes et lignes directrices
Normes et lignes directrices
...
Publication | 2016-10-03
... lancera des consultations de suivi au sujet des nouvelles lignes directrices relatives aux transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport. ces lignes ...
Nouvelles | 2020-11-26
... est également résolu à fournir des communications et des conseils clairs et cohérents sur les exigences réglementaires. ... des publications comme des guides sur les demandes, des lignes directrices , des codes de pratiques, des notes d’interprétation ...
Page Web | 2019-09-09
: décrit les engagements, les pratiques et les outils que l’otc applique pour fournir aux canadiens et aux entreprises des renseignements et des lignes directrices sur les obligations réglementaires à respecter; indique dans ...
Page Web | 2019-07-08
dans notre guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2019 , nous vous présentons ... et établissons des grilles tarifaires et des lignes directrices sur la facturation qui sont uniformes et ...
Page Web | 2020-11-03
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 2 Apply 2024 filter
- 2023 17 Apply 2023 filter
- 2022 13 Apply 2022 filter
- 2021 16 Apply 2021 filter
- 2020 15 Apply 2020 filter
- 2019 10 Apply 2019 filter
- 2018 14 Apply 2018 filter
- 2017 6 Apply 2017 filter
- 2016 13 Apply 2016 filter
- 2015 1 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter