Site de l'Office
Affichage 1-8 sur 8 articles.
... général de l'analyse et de la liaison à l'office des transports du canada . l'office a un vaste mandat de ... été nombreux à s'en prévaloir pour faire respecter les nouvelles obligations des compagnies aériennes. je tiens à rappeler que ...
Page Web | 2023-05-11
... est prévue au début ou au milieu de 2021. contestations des décisions de l’office des transports du canada ... ses propres décisions ou arrêtés (nouveaux faits ou nouvelles circonstances). le gouverneur en conseil peut modifier ou annuler ...
Page Web | 2021-09-27
l’office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. il ...
Page Web | 2013-01-23
... prises période gouvernance le comité exécutif tient des réunions quotidiennes dans les premières semaines de la pandémie pour ... d’invoquer la covid 19 comme justification à des nominations non annoncées, lorsque l’embauche était nécessaire pour les ...
Page Web | 2021-09-27
... a été modifiée en mai 2018, exige que l’office des transports du canada (otc) crée un nouveau règlement sur la ...
Page Web | 2019-05-22
... l'on peut acheter une entreprise aujourd'hui en mobilisant des capitaux - par emprunt et par actions - aux prix courants et ... d'une entreprise, qui évolue dans le temps selon les nouvelles informations que l'on reçoit au sujet de l'entreprise et de ...
Page Web | 2013-12-10
le 30 novembre 2018, l’office des transports du canada (otc) a émis la détermination n° r-2018-254 sur les prix ...
Page Web | 2019-06-13
objectif visant à fournir des lignes directrices annuelles aux marchés pour 2021 après avoir retiré ... comme le bois d'œuvre, l'aluminium et le charbon. du côté des difficultés attribuables à la covid, les affaires de cn ... grain canadien). la compagnie entrevoit de publier ses nouvelles lignes directrices vers la fin de l'hiver. sa capacité à honorer ...
Page Web | 2021-09-27