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Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
... d’un chien de travail et, pour illustrer le propos, on y fait référence aux protocoles d’évaluation et de dressage dont se ... les soins et le bien‑être de son animal à tout moment avant d’être autorisé à travailler de manière indépendante avec son ...
Publication | 2022-12-07
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... services de transport; l’avis habituel est de 48 heures avant le départ, mais ce délai peut être plus long si le fournisseur de ... handicapée d’arriver plus tôt à la gare, afin qu’ on ait le temps de préparer l’aide à la mobilité pour le rangement, ou ...
Publication | 2023-05-05
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
on rappelle aux transporteurs que la réglementation sur l’établissement ... s’il y a plus d’un itinéraire possible, le passager, avant que son billet soit émis, peut indiquer l’itinéraire qu’il ... l’établissement des prix dans une autre devise. On rappelle aux transporteurs que la réglementation sur l’établissement ...
Publication | 2022-09-08
Document de consultation : Modifications proposées pour clarifier, simplifier et renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
... informés du retard ou de l’annulation 14 jours ou moins avant l'heure de départ. pour que les circonstances soient considérées ... aériennes ou nécessaires par souci de sécurité que l’ on retrouve actuellement dans le rppa a été ajoutée à titre comparatif. ...
Publication | 2023-07-11
Plan ministériel 2017-2018
on va de l’ avant On va de l’ avant plan ministériel 2017-2018 ...
Publication | 2017-03-09
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... de demander des services liés à l’accessibilité avant d’arriver à l’aéroport, et idéalement au moment où ils font ... pour fournir au client le bon service d’accessibilité. on ne sait pas vraiment si tous les intervenants de la chaîne utilisent les ...
Publication | 2022-10-25
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
... communication des renseignements supplémentaires, fournis avant le voyage et faciles à trouver pour les passagers. l’information sur ... portée du projet. aéroports la conception des aéroports va au-delà du mandat du gti, mais certains enjeux ont fait l’objet de ...
Publication | 2019-09-10
Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
... un clavier. les interfaces et les menus avec onglets qu’ on ne peut activer qu’avec la souris représentent des obstacles importants ... un clavier. Les interfaces et les menus avec onglets qu’ on ne peut activer qu’avec la souris représentent des obstacles importants ...
Publication | 2016-07-08
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
... se manifeste. même si, au cours des récentes années, on a constaté une augmentation du nombre de réactions allergiques en vol ... la réaction se rappellent des incidents d'une façon qui va dans le sens d’opinions déjà forgées, par exemple, sur le risque ...
Publication | 2016-06-15
Rapport annuel 2020–2021
... que quelques semaines ou, tout au plus, quelques mois. il va sans dire que la crise dure depuis bien plus longtemps, quoique la mise au ... que quelques semaines ou, tout au plus, quelques mois. Il va sans dire que la crise dure depuis bien plus longtemps, quoique la mise au ...
Publication | 2021-12-06

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