Site de l'Office
Affichage 31-40 sur 62 articles.
... aider les voyageurs à préparer leur voyage; régler les plaintes concernant les perturbations et les retards de vol; les bagages ... aider les voyageurs à préparer leur voyage; Régler les plaintes concernant les perturbations et les retards de vol; les bagages ...
Page Web | 2021-09-27
... web de l’office à l’adresse : www.otc-cta.gc.ca/fra/ plaintes-rail . il existe différentes méthodes pour évaluer les différents types ...
Publication | 2011-08-22
... période. il en va de même pour le règlement des plaintes relatives au transport aérien et à d’autres sphères de notre ... des fournisseurs de services de transport. le nombre de plaintes présentées à l’otc est passé de 800 en 2015-2016, à plus de 3 ...
Publication | 2020-11-04
... fer lorsque les négociations échouent ─ y compris les plaintes relatives au niveau de services (nds), l’arbitrage de l’offre ... des marchandises – Guide de mise en œuvre Mode: Rail Published date: Wednesday, May 30, 2018 Toc depth: 1 Toc location: ...
Page Web | 2018-05-30
... d’aéronefs dimensions pour les trains de via rail
Transport aérien Transport ferroviaire Transport maritime Comment ... d’aéronefs Dimensions pour les trains de VIA Rail
voyager avec une aide à la mobilité ...
Page Web | 2015-11-27
... plus tenue de poursuivre les négociations.
Section: Rail Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2016-01-07
... plus tenue de poursuivre les négociations.
Section: Rail Archived content: No Status: Final Body:
le processus de ...
Page Web | 2014-05-28
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
Partie 1 – Introduction
1.1 Contexte des lignes directrices
La Loi sur les transports au Canada (Loi) définit le cadre qui permet aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale de transférer ou de cesser d'exploiter des lignes de chemin de fer, pourvu que certaines procédures soient...
Publication | 2023-12-11
... naturelle et d’équité procédurale. le nombre de plaintes concernant l’accessibilité des services de transport est en ... l’entreposage de scooters à bord des trains de via rail . après avoir entendu les présentations de via et de deux conjoints qui ...
Discours | 2018-05-03
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2023 9 Apply 2023 filter
- 2022 3 Apply 2022 filter
- 2021 7 Apply 2021 filter
- 2020 7 Apply 2020 filter
- 2019 6 Apply 2019 filter
- 2018 4 Apply 2018 filter
- 2017 5 Apply 2017 filter
- 2016 8 Apply 2016 filter
- 2015 3 Apply 2015 filter
- 2014 1 Apply 2014 filter
- 2013 4 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2008 1 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter