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... à la vidéo suivante : soyez maître grâce à votre plan nos conseils vous aideront également à planifier vos voyages à ...
Page Web | 2020-12-03
ce plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les ... préalable dans la partie i de la
Forward Regulatory Plan : 2023 to 2025
forward regulatory plan : 2023 to 2025 ...
Page Web | 2023-04-04
le présent plan prospectif de la réglementation fournit des renseignements sur les ... publication préalable dans la partie i de la
Plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024
plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024 ...
Page Web | 2022-04-01
Aperçu général
Loi canadienne sur l’accessibilité
La Loi canadienne sur l’accessibilité est entrée en vigueur le 11 juillet 2019. Afin d’éliminer et de prévenir les obstacles dans des secteurs qui relèvent de la compétence fédérale, y compris dans certains moyens de transport, cette loi énonce...
Page Web | 2021-12-22
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Version LSQ du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
L’Office des...
Page Web | 2021-12-22
le présent plan fournit des renseignements sur les propositions de réglementation que ... pour chacune des initiatives de réglementation.
Plan prospectif de la réglementation : 2018-2020
plan prospectif de la réglementation : 2018-2020 ...
Page Web | 2018-04-20
un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts ... opérationnel lettre de mandat du ministre lire le plan ministériel complet .
Canadian Transportation Agency’s 2024-2025 Departmental plan at a glance
canadian transportation agency’s 2024-2025 departmental ...
Page Web | 2024-02-29
... recueillies et de faire l’objet d’un suivi.
Plan ministériel 2023-2024 - Tableau de renseignements supplémentaires
plan ministériel 2023-2024 - tableau de renseignements supplémentaires ...
Page Web | 2023-02-10
... recueillies et de faire l’objet d’un suivi.
Plan ministériel 2023-2024 - Analyse comparative entre les sexes plus
plan ministériel 2023-2024 - analyse comparative entre les sexes plus ...
Page Web | 2023-01-20
... des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’acs+. cependant, l'otc a à cœur de ... des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’acs+. cependant, il planifie organiser ...
Page Web | 2019-04-10
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