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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
... programmes de l’otc pour l’exercice en cours dans le plan ministériel 2022-2023 . Il fournit de l’information concernant le ... programmes de l’OTC pour l’exercice en cours dans le Plan ministériel 2022-2023 . rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-11-25
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2022-2023
Lire le pdf (1.49 mo) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983, confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents, aux sociétés et aux particuliers présents au Canada le droit d’accéder aux documents relevant des institutions fédérales. Ce...
Publication | 2023-10-18
Pratiques exemplaires relatives aux lieux d’aisance intérieurs pour chiens d’assistance dans les gares
... de la gare et dans d’autres publications décrivant le plan de la gare, car cela permet aux gens de mieux se préparer avant de ... de la gare et dans d’autres publications décrivant le plan de la gare, car cela permet aux gens de mieux se préparer avant de ...
Page Web | 2022-11-07
Règlement sur les transports aériens : Parties I et II
... commentaires reçus à mesure que l'office avance sur le plan du processus réglementaire. . À la suite de cet examen ... commentaires reçus à mesure que l'Office avance sur le plan du processus réglementaire. règlement sur les transports aériens : ...
Page Web | 2013-11-26
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
cadre stratégique : notre plan de vol pour l’avenir Cadre stratégique : notre plan de vol pour l’avenir discours de la présidente et première ...
Discours | 2022-09-22
Différends sur le niveau de service (ferroviaire)
L’Office peut aider à régler les différends relatifs au service ferroviaire entre un expéditeur et une compagnie de chemin de fer. Une compagnie de chemin de fer a certaines obligations concernant le transport de marchandises des expéditeurs, notamment celle de fournir des installations...
Page Web | 2016-08-26
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
... effectuées en 2013-2014. le rapport d'audit et le plan d'action de la direction qui y donne suite sont affichés sur le site ... effectuées en 2013-2014. Le rapport d'audit et le plan d'action de la direction qui y donne suite sont affichés sur le site ...
Publication | 2020-02-26
Informations complémentaires : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Tableau des obligations de l'APPR par rapport à celles de l'UE et des États-Unis Énoncé de la Politique de conformité...
Page Web | 2023-09-15
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
... programmes de l’otc pour l’exercice en cours dans le plan ministériel 2022-2023 . : Il fournit de l’information concernant ... programmes de l’OTC pour l’exercice en cours dans le Plan ministériel 2022-2023 . rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-09-01
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
... adéquate aux activités d’audit, y compris le plan d’audit interne axé sur les risques du bureau du contrôleur ... adéquate aux activités d’audit, y compris le Plan d’audit interne axé sur les risques du Bureau du contrôleur ...
Page Web | 2021-09-27

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