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... nous nous engageons à mettre en œuvre le plan d’action énoncé dans le rapport. merci beaucoup. je répondrai avec ... Nous nous engageons à mettre en œuvre le plan d’action énoncé dans le rapport. Merci beaucoup. Je répondrai avec ...
Discours | 2023-04-17
L'Office des transports du Canada tient à consulter les Canadiens. Grâce aux consultations, l'Office peut mieux comprendre le point de vue du public, intervenants et experts et ainsi élaborer des politiques et des programmes mieux adaptés et plus efficaces pour les Canadiens.
Pour obtenir des...
Page Web | 2023-04-03
première étape – plan triennal
Première étape – Plan triennal
transferts et cessation de l’exploitation de lignes de ...
Publication | 2011-11-14
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2023 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2024-02-05
26 novembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a publié aujourd’hui son rapport « Ce que nous avons entendu », qui résume les commentaires reçus durant ses consultations sur la phase II de son Règlement sur les transports accessibles...
Nouvelles | 2020-11-26
dans son plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement ... entreprises.
Archived content: No Body: Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement ...
Page Web | 2019-10-11
... des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’acs+. cependant, l'otc a à cœur de ... des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’ACS+. Cependant, l'OTC a à cœur de ...
Page Web | 2020-01-29
Lois
L’OTC est le principal responsable de l’application des dispositions de la Loi sur les transports au Canada. Il partage également la responsabilité des lois suivantes :
Loi canadienne sur l’accessibilité, 2019
Loi maritime du Canada
Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012...
Page Web | 2019-09-09
... et des plans ministériels qui sont décrits dans le plan ministériel. les renseignements présentés dans les résultats ... l’otc produira les résultats attendus aux termes de son plan ministériel. l’information estimative est basée sur les crédits ...
Publication | 2022-08-10
... de prendre un arrêté ordonnant l'exécution d'un plan accepté. la loi accorde à l'office les pouvoirs de : ordonner à une ... de prendre un arrêté ordonnant l'exécution d'un plan accepté. La Loi accorde à l'Office les pouvoirs de : ordonner à une ...
Page Web | 2019-10-04
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